CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 303 résultats pour « PIERRE Guillaume »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9a05fcdc6046d4701b86c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle

Page 30 sur 1066

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 423 résultats

Journal officiel
Créations

KLEIN, Guillaume, Pierre, Gilbert

SIREN 919133447Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Radiations

KLEIN, Guillaume, Pierre, Gilbert

SIREN 919133447Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Créations

BAUCHET, Guillaume, Pierre, Robert

SIREN 107978868Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

30/07/2026

Voir →

Immatriculations

Pichon, Guillaume, Nicolas, Pierre

SIREN 511324592Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

REMION, Guillaume, Pierre, Armand, REMION

SIREN 433668910Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

29/07/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69b9a08bcdc6046d4701c89c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0d5cdc6046d4701cd31

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c517acdc6046d472f2ed6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LA SARL LE CARMIN Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Ronan LE BOURDONNEC, Assistés de : Monsieur Guillaume

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c5191cdc6046d472f3094

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LA SCI DOMIPADA Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Ronan LE BOURDONNEC, Assistés de : Monsieur Guillaume

Source officielle
CC

civ3

61372502cd5801467741a388

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, d'une part, que la société Guillaume

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400094_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402026_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu : - la requête enregistrée le 4 avril 2024 sous le n° 2401979 par laquelle les consorts B et El F demandent l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004424_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c0

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

De cette union, sont issus trois enfants : - Sébastien, né le 10 mars 1980, - Caroline, née le 31 août 1983, - Guillaume, né le 20 juillet 1989.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310176

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Guillaume B..., bénéficiaire de la reprise au 24 juin 2013, est nu -propriétaire d'un appartement au 4ème étage droite Esc.

Source officielle
TJ

JCP

68e7a52f033cf481c39a44b3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VIGNOLLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Madame [S] [J], demeurant [Adresse 4] comparante en personne DÉFENDEUR(S) : Société COURTES THERMAL, sise [Adresse 3] représentée par Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c551a6cdc6046d470ceb2f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c551cbcdc6046d470cee99

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c552b8cdc6046d470d0331

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c552dbcdc6046d470d06cb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5530ccdc6046d470d0b82

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92656

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Mme Inès BELLIN, greffier,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Pierre X... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469739.20230602

Admin. suprême

2 juin 2023

2 juin 2023

Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle