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3 719 résultats pour « Pierre ARMANDO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_2200996_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 30 sur 186

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TA

4 ème Chambre

DTA_2400450_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Armand, premier conseiller, M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 février 2026. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501199_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Armand a été désigné comme juge des référés ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500108_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Armand a été désigné comme juge des référés ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f21a9

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation de biens des sociétés Ceteco, Kartro et Armaco, domicilié à Paris (6e), ..., 2°/ de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103121_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502610_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502611_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502686_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502704_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2520434_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Elle soutient que dans le cadre de l’aménagement de la ligne 15, elle va entreprendre des travaux, consistant en la réalisation d’un ouvrage de service dénommé « Stade Armand Girodit » (7113P) qui est

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2503490_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2505055_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007944077

Admin. suprême

13 juin 1997

13 juin 1997

Armand X... demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2400390_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501592_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2025 et des pièces complémentaires, enregistrées le 8 avril 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Akhzam, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2600509_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Armand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008261957

Admin. suprême

10 février 2006

10 février 2006

Didier Casas, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004989

Admin. suprême

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Armand A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

613722eacd580146774031f3

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Badi, Mme Aubert, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle