sa demande de communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils

réalisation de travaux modifiant le débit des eaux en milieu aquatique sans détenir le récépissé de déclaration, en procédant à des installations ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil

21025924 C+, qu’il incombe au demandeur de nationalité afghane, qui entend se prévaloir de craintes, en cas de retour dans son pays d’origine et du fait de la prise de pouvoir par les taliban, d’un profil

Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

demeurant à Cambrai (Nord), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 30 octobre 1979 par le juge de l'expropriation du département du Nord, siégeant à Lille, au profit des communes de CAMBRAI et de PROVILLE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 23-16.442 Demandeur(s) : la société Profil plus Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-16.444 Demandeur(s) : la société Profil plus Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 23-16.445 Demandeur(s) : la société Profil plus Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-16.443 Demandeur(s) : la société Profil plus Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 23-17.470 Demandeur(s) : la société Profil plus Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

B... est mentionné comme mandataire des comptes associés au profil client « Arcades 22 », tandis que Mme B... est mentionnée comme mandataire des comptes associés au profil client « Bloomdale SA ».

[M] [P] épouse [Y] [J] [Y] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE CROISETTE SCI MARHELLA Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CADJI & ASSOCIES Me Fabienne PRUNIAUX

profile unless it appeared – as a result of a comparison of his or her DNA profile with DNA profiles of traces found in unsolved criminal cases – that he or she had previously committed one or more offences

par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Promil aux entiers dépens.

Madame [S] [K] avait été présentée comme « nouveau profil » à YADE par AGENCE JB (message du 6 novembre 2023). YADE a contracté avec Madame [S] [K] au moins huit fois en 2025.

et les aérofrigoconvecteurs constituaient de gros ouvrages, tout en constatant, néanmoins, que les aérofrigoconvecteurs étaient suspendus par boulonnages aux profilés, eux-mêmes fixés aux poutres de la

Cette ordonnance a été signifiée le 5 décembre 2024 et la SARL PROFILS EST y a formé opposition par dépôt au greffe le 10/12/2024.

du curriculum vitae (pièce n°1 produite par Hays), sont insuffisants à établir que Hays a satisfait à son obligation contractuelle en matière d'investigations et de vérifications de l'adéquation du profil