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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721d9cd580146773f810b
30 mars 1993
30 mars 1993
Y..., syndic de la société Orem, demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, 28/ de l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône), dont le siège est à Marseille (8e), 2, place duénéral Ferrie
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd894
20 juin 1995
20 juin 1995
Robert B..., demeurant en cette qualité 22, cours Pierre Puget à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5cdf
25 mai 1992
25 mai 1992
Gilbert X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 25, Cours Pierre Puget, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008062518
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Messaoud Y..., élisant domicile chez Me André X..., 4, cours Albert Puget à Marseille (13005) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406798_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, la SCI Chocrala, représentée par la société d'avocats Selarl Puget Leopold Couturier, demande au juge des référés, saisi sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90866
28 juin 2013
28 juin 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92657
21 juillet 2015
21 juillet 2015
L'ordonnance de clôture a été rendue le 22 avril 2015 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cf
6 novembre 2015
6 novembre 2015
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f76
26 février 2016
26 février 2016
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ed
29 avril 2016
29 avril 2016
PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ee
29 avril 2016
29 avril 2016
, Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20d
7 mars 2012
7 mars 2012
Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b8
21 mai 2012
21 mai 2012
Demanderesse ET : SCP DEBERNARD-DAURIAC, demeurant 25 boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DOUZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b91e
11 avril 1975
11 avril 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DUCHAMP, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE PUTET ET CIE, A DEMANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e092
7 juin 2011
7 juin 2011
Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le SEPT JUIN DEUX MILLE ONZE Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e7a0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- Le deux novembre deux mille onze Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9241a
15 mai 2015
15 mai 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9d
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91364
28 mars 2014
28 mars 2014
Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel.
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