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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6864c39c9b52144d0e71657f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ad'hoc de la société créée de fait entre Messieurs [O], [P] et [E] Tous représentés par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Rudy
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453c4
3 avril 2025
3 avril 2025
***** Association [6], Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1215 substitué par Me Ruddy
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6af83c9498318209dc7
27 octobre 2023
27 octobre 2023
du TJ de BOBIGNY RG n° 21/00782 APPELANTE S.A.S.U. [3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215 substitué par Me Ruddy
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0e
16 mai 2011
16 mai 2011
Christophe H... du 5 janvier 2010, Rudy GERBOT et Yannick I... du 8 janvier 2010, Cédric E... du 30 mai 2010, Robert D... du 28 novembre 2010, David J... du 29 novembre 2010, Ghislain K... du 3 décembre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05461
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Ruddy X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 19 juin 2012, qui, pour faux et usage, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310745_20230513
13 mai 2023
13 mai 2023
Rudy Drai, greffier d'audience : - le rapport de Mme Aubert, juge des référés ; - les observations de Me Bonneau pour M. E et de M.
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78a3
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Bernard Z..., demeurant "Le Dôme", à Ruy Y...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007761327
28 juin 1989
28 juin 1989
pas du dossier que la contrevenante ait acquitté le montant de l'amende contestée ; que, dès lors, les conclusions de la requête dirigées contre l'article 1er du jugement attaqué qui a condamné Mme RUBY
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5329
20 juin 2002
20 juin 2002
Cette mesure a eu des conséquences particulièrement rudes, puisque le requérant et les membres de sa famille ont été privés de tout moyen de subsistance; dans ces conditions, l’équilibre nécessaire entre
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc5773
5 juillet 2024
5 juillet 2024
accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assesseur : Lucile GERNOT, Juge, Assesseur : Anna PASCOAL, Vice-Présidente, Greffier : Pauline RUBY
Source officielleRéférés
67882ebac21c0e53e790edc7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FDE BAT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.C.I.
Source officiellesoc
613721fecd580146773f9545
25 novembre 1993
25 novembre 1993
Côte-d'Azur, domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Ruby
Source officiellesoc
61372293cd580146773feaa9
25 janvier 1996
25 janvier 1996
Serge X..., demeurant à Russy-Bémont, 60123 Bonneuil-en-Valois, en cassation d'une décision rendue le 1er avril 1993 par la Commission nationale technique, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521958_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dès lors, la requête de la société du Eoliennes de Rully relève, en application des dispositions précitées, de la compétence du tribunal administratif de Montreuil et doit être transmise à ce tribunal.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68343-68811
19 juin 2001
19 juin 2001
xa0; 6,140.66 or serve a further six months in prison The applicants’ defence at trial was that they were diamond traders and had been falsely implicated in the drugs importation by a man named Rudi
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87714
25 mars 2005
25 mars 2005
/ SAOS ASSE LOIRE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 13 Février 2002 RG : 200100517 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2005 APPELANT : Monsieur Rudi
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507692_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
d'asile, mis à part, très ponctuellement au titre de l'hébergement d'urgence, alors que son fils B C C âgé de 15 ans l'accompagne, que les températures et conditions de vie à la rue sont extrêmement rudes
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507693_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
d'asile, mis à part, très ponctuellement au titre de l'hébergement d'urgence, alors que son fils B C C âgé de 15 ans l'accompagne, que les températures et conditions de vie à la rue sont extrêmement rudes
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e88
10 février 2016
10 février 2016
IRLANDE assisté de Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Michele BABIN-RUBY, avocat au barreau de BASTIA Mme Helen Z... épouse X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003028596
9 septembre 1998
9 septembre 1998
display:inline-block } .s21B97EC1 { width:25.99pt; display:inline-block } AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application No. 30285/96 by Ruddy
Source officiellePage 30 sur 78