Le juge d'instruction a procédé, le 18 avril 1996, alors que l'enfant avait quatre ans, à l'audition de Solène : il en est résulté qu'elle avait vu M.

société Armor étanchéité puisqu'il ne constatait que la présence d'humidité sous une lucarne et des traces d'humidité dans les bois de corniche, qu'il faisait état de désordres sur chéneaux et sur les solins

Jean X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre civile), au profit de la société en nom collectif Soléa, dont le siège social est ..

et la couvertine ils n'ont fait que remplacer les solins, au même endroit, sans aucun dépassement, l'enlèvement du solin engendrerait nécessairement des infiltrations, cette demande est motivée

Le 22 octobre 2010, la SCI du Moulin Soline et la SCI Kermadio, représentées par M.

Dès lors l'ancien propriétaire était parfaitement informé de défauts au niveau des solins.

X... a été embauché le 1er avril 1978 en qualité d'agent technique réseau par la SAEML SOLEA transports de l'agglomération mulhousienne.

E et Mme D, il ne résulte pas de l'instruction que des extraits de la réponse de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification qui lui a été adressée auraient été cités ou exploités

La société Solea a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 82 kWc.

DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2025 003602 DU 06/01/2026 ENTRE [Y] (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Audrey BUECHE ET [W] (SAS) [Adresse 2] Défendeur Représentant : Maître Solen

[J] [O] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du

D'APPEL ONT LIEU EN CHAMBRE DU CONSEIL ; LE JUGEMENT EST RENDU EN AUDIENCE PUBLIQUE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE LA CAUSE MISE EN DELIBERE A ETE " RENVOYEE A L'AUDIENCE PUBLIQUE ET SOLENNELLE

SOLEO C/ CPAM DE LA GIRONDE __________________________ N° RG 22/00203 N° Portalis DBX6-W-B7G-WLA6 __________________________ CC délivrées le: à S.A.R.L.

Bertrand BARTHEL Assesseur représentant des salariés : Monsieur Jean-François HILD Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 03 Décembre 2025, le jugement dont la teneur

REPROCHE TOUT D'ABORD A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ETE RENDU PAR LA COUR D'APPEL STATUANT EN AUDIENCE SOLENNELLE SUR RENVOI APRES CASSATION D'UNE PRECEDENTE DECISION, ALORS QU'AINSI COMPOSEE LA COUR NE POUVAIT

. _______________________ Nous, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière ; Vu l'ordonnance de clôture du 10 juillet 2025 ; Vu l'article 803 du

Bertrand BARTHEL Assesseur représentant des salariés : Monsieur Jean-François HILD Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 03 Décembre 2025, le jugement dont la teneur

Thierry VILLARDO, avocat général *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en audience solennelle le 24 Janvier 2024en audience solennelle tenue dans les conditions prévues