Un mémoire, enregistré le 25 novembre 2022, a été présenté pour la SCI du Soleil.

réduction du quantum des demandes : Vu le procès-verbal d'huissier du 18 septembre 2013 (Pièce 3 SOLEIL DE [Localité 9]), la facture de TIMS à SOLEIL DE [Localité 9] (Pièce 9 SOLEIL DE [Localité 9]),

Il y aurait, au surplus, une parfaite similarité entre le sigle " 123 SOLAIRE " et le sigle " 123 SOLEIL " tous deux faisant expressément ou implicitement référence au jeu enfantin : 1, 2, 3, Soleil !

2019 fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, ladite société Village Soleil ainsi que le syndicat des copropriétaires de la résidence Village Soleil et

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-20.686 Demandeur(s) : l'association Le Soleil Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, la société par actions simplifiée Soleil des Landes déclare se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025, l'association de gestion et de bienfaisance de la résidence autonomie Foyer Soleil, représentée par Me Puissant, demande au tribunal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal des sociétés Mas du Soleil et Val

MAISON D'ENFANTS SPECIALISEE "LE MAS DU SOLEIL", agissant par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ... ; la MAISON D'ENFANTS SPECIALISEE "LE MAS DU SOLEIL

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Soleil et saveurs.

INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, PAR ACTE DU 31 OCTOBRE 1962, PUBLIE LE 30 NOVEMBRE 1962, ET PAR ACTE DU 31 MAI 1963, PUBLIE LE 13 JUILLET 1963, NIGGIO A VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu qu'au cours du mois de mars 2001, M. et Mme X... ont donné mandat à la société Neige et Soleil

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2009), que la société Eutropia II Club Soleil et Vie

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI du Soleil est rejetée.

Par sa requête, la société Soleil de pierre demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 2.

Soleil').

Soleil').

Chaîne Thermale du Soleil sollicite en conséquence l'organisation d'une nouvelle expertise.