Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 24 Mai 2013, enregistrée sous le no F 11/ 00682 APPELANT : Monsieur Stéphane X...

Stéphane X... a fait appel de cette décision.

Stéphane X... a produit des pièces le mercredi 30 mai 2014. Il convient de les écarter des débats.

1] [Localité 2] [Adresse 2] Non inscrit au RCS - 401 393 517 RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane

Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X... Jean-Marie et de Y...

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.

Jeanne, de nationalité française, marié, Veilleur de nuit, Jamais condamné, demeurant ...et actuellement détenu au Centre pénitentiaire de CHÂTEAUROUX.

./ Stéphane A...

greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars

en exercice Mairie 2 Place de l'Eglise 42330 CHAMBOEUF Date de clôture de l'instruction : 25 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 09 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00505 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTS : Monsieur Stéphane X... ... 72100 LE MANS présent, assisté de Monsieur

Stéphane B..., Melle Anne B..., M. Marc-Olivier B... à payer à M. Pierre L..., Mme Carmen M..., son épouse, et M.

X... a formé un recours contre le déroulement des opérations de visite et de saisie effectuées le 28 mars 2007 ; Attendu que M.

DÉBATS : à l'audience publique du 17 Mars 2008, où l'affaire a été mise en délibéré au 06 Mai 2008.

Stéphane X... le 5 novembre 2013.

Localité 3] Inscrit au RCS sous le numéro 849 070 313 RCS [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 Mai 2012 ***** EXPOSE DU LITIGE Du mariage de Stéphanie A...et Tony X...sont issus trois enfants : - Thaïs Paule X...née le 9 mars 2001, - Maïti X...née le 30 mai

Paolo, le 28 mai 2013 contre Madame F... Marie-Jeanne, Madame K... Catherine, Monsieur G... Jean-Paul, Monsieur MR G... ET MME K... Jean-Paul, Monsieur G... Stéphane, Monsieur G...