dont le siège est [...]                             , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Becheret Thierry

Thierry de Y... de Z..., Mme Anne de Y... de Z..., Mme Claire de Y... de Z..., M. Patrice de Y... de Z..., M. Amaury de Y... de Z..., Mme Bénédicte de Y... de Z..., M.

Thierry X..., demeurant ..., venant aux droits de la société Edifice, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2001 par la cour d'appel de

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable d'infractions douanières ; " aux motifs que s'il résulte des attestations produites que Thierry

Guy Y... a déclaré retirer sa plainte, suivi par son fils Thierry ; que le 3 février 2000, le procureur de la République a rendu une décision de classement sans suite ; que par acte du 7 août 2001, M.

société ATA au sein de laquelle ils mettaient en commun les commissions qu'ils percevaient et les répartissaient à concurrence d'un tiers pour chacun ; que le 23 mars 1981 a été créée entre Mmes Z... et Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE A : N° de PC : 2025RJ309 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Thierry Y..., Jacques Z..., les sociétés C...               

Villien, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la SCI Thien et Victor et de M.

Thierry Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de sa mère Mme Liliane Y..., décédée, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.

[O] (le salarié) a été engagé le 1er mars 1992 par la société Armand Thiery (la société) en qualité de directeur de magasin.

B..., Thierry A..., Malik X... et Kamel C..., et sur le contenu des écoutes téléphoniques figurant au dossier et concernant ses conversations avec Christine E... ; que ces éléments convergents établissent

fournisseurs hollandais ; plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 6 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Z... pour homicide involontaire, a prononcé

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1993, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a ordonné, sous

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1998, qui, après relaxe de Thierry X... du chef de proxénétisme, l'a déboutée de ses