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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
est de couleur unie sombre - elle présente un aspect matelassé et une capuche donnant l'effet d'être constituée d'une seule pièce avec le reste de la doudoune et possède un protège menton en haut du zip
Source officiellecr
61372618cd58014677422e6d
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Solinarox, ont pour objet social le conseil pour les affaires et la gestion (pièces 1, 2 et 3) ; que "l'établissement secondaire dont semble disposer la société Sofidom sis 8 bis Les Jardins de Houelbourg ZI
Source officiellecr
61372696cd58014677426cd2
20 avril 2005
20 avril 2005
Graphic et/ou la SA Santinay et/ou la SARL Portapost et/ou la SAS Pertinence, sis ZI 45, ... 59960 Neuville-en-Ferrain, la SAS X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1016JUD001794503
16 octobre 2008
16 octobre 2008
In the meantime he had climbed from the APC into the hull of a ZIL-130 military truck.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-636029-641520
23 octobre 2002
23 octobre 2002
The area was known as the “Borderlands” (“ Kresy” ) and also, “territories beyond the Bug River” ( “ziemie zabużańskie” ).
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCA NATEA dont le siège social est 41 Rue Auguste Comte ZIN-BP
Source officielleRéférés civils
6786b680df5b5c7d10ca5228
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 13 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00819 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIHS AFFAIRE : [W] [E] C/ [X] [O], [K] [L] épouse [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d733ea43407b9102606
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 24/04929 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIWX Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A C, exerçant ZIL Saint-Eloi - Parc d'activité route de Sarrelouis à Bouzonville (57320) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Sur le fond Sur la culpabilité La procédure en cause établit que le 18 novembre 2007 à 5 heures 35 Monsieur Bedradine X...a été contrôlé alors qu'il circulait en voiture en faisant des zig-zags.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a73a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
que le blouson MATHIS n'est que la déclinaison en tissu jean de la veste ROSINE créée antérieurement, en ce qu'il reprend dans la même combinaison les caractéristiques de ce modèle, l'ajout de deux zips
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401795_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B A, représenté par Me Zia Oloumi, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d07894f7f4d2e0a88f2
8 juillet 2024
8 juillet 2024
En l'espèce, elles sont caractérisées par le traumatisme initial et les traitements subis s’agissant notamment du port d’une attelle de Zimmer puis articulée, du traitement médicamenteux et de la rééducation
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75d1
4 avril 2024
4 avril 2024
AKELIUS [Localité 5] 65 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand LOTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Assistée par Me Marc ZIMMER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1623
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301864_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 15 mars 2023, les 27 novembre et 23 décembre 2024 et les 10 et 17 février 2025, la communauté d’agglomération de Haguenau, représentée par Me Zimmer
Source officielle1ère chambre 1ère section
616263cb10de15342de14873
11 octobre 2012
11 octobre 2012
à [Localité 7] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Pierre GUTTIN (avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 10000944) présent, ayant pour avocat Maitre Cyrille ZIMMER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfed
18 février 2009
18 février 2009
Attendu que cet état a nécessité : - une hospitalisation du 20 au 26 mai 2000 puis du 29 mai au 5 juin 2000 à l'hôpital d'ANTIBES en service d'orthopédie avec immobilisation par attelle de Zimmer, -
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102980_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Le Seven, représentée par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle4ème Chambre
DTA_1304919_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C subi une troisième intervention chirurgicale le 27 novembre 2012 pour le remplacement total de la prothèse par une prothèse à charnière RHK Zimmer.
Source officielle1ère Chambre
6a1fb7f5cdc6046d47e8e4c1
2 juin 2026
2 juin 2026
] (lieudit [Localité 22]), [Cadastre 16] (lieudit [Localité 23]), [Cadastre 17] (lieudit [Localité 24]), [Cadastre 18] (lieudit [Localité 25]), [Cadastre 19] et [Cadastre 20] (lieudit [Localité 26]), ZI
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