stade prévenu les secours et le directeur de l'accueil de loisirs.

La convention collective applicable est celle de l'animation socio-culturelle. L'association emploie moins de 10 salariés.

par la société Ondes Dauphine Savoie et la société Publirad, aux droits de laquelle est venue la société Radio Plus développement, selon divers contrats à durée déterminée dits d'usage, en qualité d'animateur

Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que les stages et les périodes de formation en milieu professionnel accomplis pour la préparation d'un diplôme

B désireux de se reconvertir, a bénéficié fin 2018 d'une formation d'agent administratif polyvalent de plusieurs semaines, suivie d'un stage à la mairie de Mellac durant l'été 2019.

Application n o . 83662/17, Novaya Gazeta and Anin 2.

délivrera certainement un titre de séjour à celle-ci ; en outre, elle a obtenu en France divers diplômes et certificats dont un certificat d'aptitude professionnelle et le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

de six mois ; que l'employeur ayant mis fin à son stage le 29 août 2006, la salariée a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes en paiement de sommes à titre notamment de dommages-intérêts

termes de l'article 9 de la convention franco-gabonaise du 2 décembre 1992 : " Les ressortissants de chacune des Parties contractantes désireux de poursuivre des études supérieures ou d'effectuer un stage

Ce titre de séjour est renouvelé annuellement sur justification de la poursuite effective des études ou du stage et de la possession de moyens d'existence suffisants ".

Sur le caractère de holding animatrice M.

Sur le caractère de holding animatrice M.

Vu : - le code de la route ; - l’arrêté du 26 juin 2012 fixant les conditions d’exploitation des établissements chargés d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière ; le code de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le

* * * * * EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE Mme [O] [K] a été engagée par la Fondation [8] en qualité de «moniteur adjoint d'animation et/ou d'activité» sur la base d'un contrat unique d'insertion

Animer les instances dédiées au suivi pédagogique des parcours des étudiants.

A l'issue d'une période de stage d'un an, Mme [I] a été définitivement commissionnée au poste d'animateur agent mobile avec effet au 1er décembre 1995.

fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure d'attribution du contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Garden Tennis de Cabourg au stade

Il est titulaire depuis novembre 2022 du brevet aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) " animateur en accueils collectifs de mineurs " et du certificat de secouriste du travail obtenu en mars 2023.

Mme A, adjointe d'animation territoriale titulaire de la commune de Varangéville depuis 2016, a subi en 2019 une opération pour l'implantation d'une prothèse du genou, qui a nécessité un arrêt de travail