et sa hiérarchie, suivant sa situation au cours de l'attaque : 2 heures dont 1 heure de mise en pratique Faciliter l'intervention des forces de l'ordre Comprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser

Article D161-2-1-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 92

Code de la sécurité sociale

Les simulations sont remises à l'assuré ou mises à sa disposition par tout moyen de communication électronique sécurisé lors de l'entretien ou, au plus tard, dans un délai de trois mois suivant la transmission par l'intéressé de justificatifs relatifs

Article R431-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 09

Code de l'urbanisme

vue de la sécurité des personnes prévue à l'article R. 555-31 du même code ; l) Le récépissé de transmission du dossier à la commission départementale de la sécurité des transports de fonds, lors de la construction d'un bâtiment comportant un lieu sécurisé

Article R330-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 24

Code de la route

de leur demande de communication, la date et l'heure de la contravention de non-paiement du péage, le numéro d'immatriculation du véhicule ainsi que le numéro identifiant de la demande de l'agent assermenté ; c) Aux seules fins de faciliter et de sécuriser

Article Annexe

—

Le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins met en place un dispositif sécurisé permettant l'envoi des mots de passe aux personnes autorisées et aux détenteurs.

Article Annexe I

—

RÉSULTATS ATTENDUS R2.1 La zone de stationnement du véhicule est sécurisée pour permettre un chargement aisé et respecte la réglementation.

Article 20

—

. - Indicateur 6 : valoriser le recours à la télémédecine - aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée Cet indicateur mis en place à compter de l'année 2019 est affecté de 50 points pour l'aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée

Article Annexe IV

—

-C3. 2 : Sécuriser son intervention ; Cette partie d'épreuve comprend le " test théorique en 100 pts " et la réalisation d'un ou plusieurs ouvrages intégrant des activités de chargement, transport/ déchargement, excavation/ réglage et compactage à l'aide

Article ANNEXE I b

—

et rendre compte oralement PRÉPARER C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique C2. 2 : Identifier le matériel et l'outillage C2. 3 : Évaluer des quantités de matériaux et composants RÉALISER C3 C3. 1 : Organiser son poste de travail C3. 2 : Sécuriser

Article Annexe 2

—

l'externe GÉOMÈTRE 1 Gérer les informations liées à son intervention au sein d'un collectif de travail 2 Choisir le matériel 3 Intégrer les enjeux de développement durable 4 Participer à l'analyse foncière 5 Produire des documents fonciers 6 Sécuriser

Article Annexe IV

—

EP2-UP2 : Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant (coefficient 9) Objectif et contenu de l'épreuve -organiser et sécuriser son poste de travail et ses interventions ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers

Article 23

—

Le service instructeur s'assure du respect de cette condition en vérifiant le bulletin n° 2 du casier judiciaire, ou son équivalent pour les non-nationaux, qu'il peut recevoir par un moyen de télécommunication sécurisé ; 3° Etre agréé comme formateur

Article Annexe IV

—

Article ANNEXE III

—

réfaction prévue au 5.6 ; - les propositions de standards des déchets d'emballages ménagers et de papiers prévues au 6.1 ; - les dispositifs et/ou organisations, élaborés en lien avec les acteurs de la reprise, permettant d'organiser, de fluidifier et de sécuriser

Article Annexe I

—

à partir des parois de l'appareil de distribution le plus proche des établissements visés ; - distances pour le dépotage : distances mesurées à partir du centre de l'aire de dépotage la plus proche de l'établissement concerné ; - distribution sécurisée

Article Annexe (suite)

—

La télétransmission d'une feuille de soins non sécurisée ne peut faire l'objet d'une aide à la télétransmission.

Article Annexe I

—

parois de l'appareil de distribution (ou de remplissage) le plus proche des établissements visés ; - "distance pour le dépotage" : distance mesurée à partir du centre de l'aire de dépotage la plus proche de l'établissement concerné ; - "distribution sécurisée

Article Annexe II

—

Sécurité de la vignette L’emploi d’un fond sécurisé est obligatoire.

Article Annexe III

—

L’installation de contrôle dispose, pour le stockage de l’ensemble des procès-verbaux vierges d’un coffre-fort fixé ou d’un local fermé et sécurisé. Les capacités de stockage et d’archivage sont adaptées à l’activité du centre. E.3.

Article Annexe 2

—

Le travail en hauteur ainsi que le travail sur capteurs impliquent la mise à disposition par l'organisme de formation au moins de deux ateliers toiture sécurisés, couverts et à l'abri des intempéries.

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