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2 729 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d5ac25a97f0381f4cee

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Le camion de [B] ayant été l'objet d'un vol avec effraction au cours du week-end des 10 et 11 juillet 2010, la société d'assurance Zurich Insurance PLC (Zurich) a indemnisé son assurée Céréal Partners

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66a1ea97f87273063ab3f5e8

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[G] a déclaré «' qu'il roulait derrière un autre camion et qu'il ne voyait pas ce qu'il y avait devant.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201286_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

dont le fonctionnement est ponctuel et intermittent et le passage des camions, qui n'excèderont pas le seuil d'émergence maximale règlementaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10045

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Z... à payer à Mme Y..., assistée de son curateur, la somme de 2 146,62 euros bruts au titre des congés payés ; AUX MOTIFS QUE Sur les congés payés : La prise de congés payés par anticipation ne peut

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00726

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

de condamnation à hauteur de 80 euros ; Qu'en statuant ainsi, alors que la lettre de la société indiquait qu'en janvier 2012, le salarié n'avait pas perçu la prime d'entretien du véhicule car le camion

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1fc71a6a83181c8d9a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

à titre de rappel de RTT, outre 291,42 euros bruts au titre des congés payés afférents, * 3 805,59 euros bruts à titre de rappel d'indemnité compensatrice de congés payés, * 510,46 euros bruts à

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ae71dfcd83182016ce

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le salarié percevait une rémunération brute mensuelle de 2 447,18 euros (moyenne des 3 derniers mois, selon le salarié).

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 17/00528 APPELANT : Monsieur [F] [E] né le 31 Décembre 1974 à FES de nationalité Marocaine [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd5

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Au jour de la rupture, son salaire brut mensuel a été de 11 304 F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec0

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Au jour de la rupture, son salaire brut mensuel a été de 11 304 F.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bccca9bf26379030690

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En dernier lieu, la rémunération mensuelle brute de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210105

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Cadiot, conseiller rapporteur, M. Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grevy, avocat de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a0edc25bbe450008b2cf0e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au titre de l'indemnité de préavis, * 533,54 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de congés payés afférents, * 5 000 euros de dommages et intérêts au titre de l'avertissement injustifié,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201865_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le département de la Haute-Garonne, qui a conclu plusieurs marchés de fournitures de camions entre le 17 janvier 1997 et le 18 janvier 2011, recherche la condamnation de ses fournisseurs de camions ainsi

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bea428384b762e63b7c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en résulte que la demanderesse n’établit pas la réalité d’un trouble anormal du voisinage tenant en une perte de visibilité imputable au chantier voisin, causée par le stationnement de camion ou camionnette

Source officielle
CA

Chambre 4-5

642fb56dcece1704f5747380

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[I] [K] les sommes suivantes : - 2.226, 12 euros brut au titre de l'inopposabilité de l'accord de modulation, - 222,62 euros brut au titre des congés y afférents, - l.000,00 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534ce337f394d0f8f6667e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

au titre de l'indemnité légale de licenciement, . 6068,77 euros bruts au titre de l'indemnité de préavis, congés payés compris, . 1757,59 euros bruts au titre du rappel de salaire de la mise à pied

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bd2f06adf21413c3e5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

supplémentaires'; '''''95,00'€ bruts au titre des congés payés y afférents'; '''500,00'€ à titre de dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail'; 1'646,71'€ bruts à titre d'indemnité

Source officielle
CA

Cabinet C

64eae7411644fdd969d82d0e

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Allées et venues incessants des camions et divers engins de chantier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fda40328d3c0b86e9e49566

Appel

9 septembre 2019

9 septembre 2019

Il me semble qu'il y avait un camion qui me cachait la visibilité mais cela est embrouillé dans ma tête...

Source officielle

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