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735 résultats pour « chauffage »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe I

—

C. 2 Ouvrages de bâtiment : installations de chauffage, climatisation, ventilation. C. 3 Ouvrages de bâtiment : installations sanitaires ; stockage et distribution des fluides : eau, gaz, tous fluides médicaux et spécialisés.

Article Annexe 2

—

savoir expliquer à un client les différentes étapes administratives et techniques pour la mise en œuvre d'un SSC - incitations financières Objectif 2 : concevoir et dimensionner une installation SSC 2.1 : savoir estimer les besoins d'ECS et de chauffage

Article ANNEXE II

—

Bâtiment livré sans système de chauffage Le bâtiment a-t-il été livré sans équipement de génie climatique ? 4.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

d'efficacité énergétique et de technologies propres relatives aux secteurs correspondant aux activités mentionnées dans le tableau de l'article R. 229-5 et à l'article D. 229-37-2 ; 8° Mesures destinées à améliorer l'efficacité énergétique, les systèmes de chauffage

Article Annexe III

—

La PAC est associée à un autre système de chauffage ; 3. La PAC n'assure pas le chauffage des surfaces chauffées ; 4.

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

vitrage ; 3° L'acquisition et la pose de matériaux d'isolation thermique des parois opaques ; 4° (Abrogé) c) Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose : 1° D'équipements de chauffage

Article 7

—

Les fournisseurs d'électricité, les exploitants d'installations de chauffage collectif et les gestionnaires de réseaux de chaleur urbains peuvent demander une avance de l'aide au bénéfice des personnes physiques mentionnées à l'article 1er ou des clients

Article ANNEXE IV

—

Systèmes de chauffage sans contact avec le sol, facilement nettoyables et résistants aux produits de décontamination. Oui Oui 8. Installation électrique étanche aux projections. Oui Oui 9.

Article 1

—

Le syndicat national des constructeurs de matériels de chauffage central (24.02.02 et 24.03.11 à 24.03.14) ; 9. L'association française des industries de la robinetterie (24.01) ; 10.

Article 228-4.18

—

Il doit y avoir des tapis ou des caillebotis non conducteurs sur le devant et sur l'arrière aux endroits où ils sont nécessaires. 3.1 Le réseau de distribution à retour par la coque ne doit pas être utilisé pour l'énergie, le chauffage ou l'éclairage

Article 2

—

Ils servent tour à tour à évacuer les gaz de combustion et à récupérer leur chaleur puis après inversion, c'est-à-dire chauffage du bain de verre à l'aide de la seconde série de brûleurs, à préchauffer le comburant jusqu'à des températures pouvant aller

Article Annexe 1

—

Dépenses énergétiques (pour information) Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard de l'ensemble des usages énumérés dans le diagnostic de performance énergétique (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire

LEGIARTI000028309235

—

(20) Les articles R. 131-19 à R. 131-24 du code de la construction et de l'habitation instaurent l'obligation de limiter la température de chauffage à 19 °C en moyenne dans les locaux à usage d'habitation, d'enseignement, de bureaux ou recevant

Article Annexe 2

—

Dépenses énergétiques (pour information) Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard de l'ensemble des usages énumérés dans le diagnostic de performance énergétique (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire

Article 1

—

travaillant directement à la construction de bâtiments ou à l'exécution de travaux publics et parties d'établissements métallurgiques travaillant directement à la construction de bâtiments ou à l'exécution de travaux publics et dans les entreprises de chauffage

Article U 97

—

Les canalisations d'oxygène peuvent emprunter les mêmes caniveaux, gaines, coffrages ou faux plafonds que les canalisations électriques ou de chauffage, sous réserve que soit ménagée une distance d'au moins 3 centimètres entre les surfaces extérieures

Article 5

—

conformément à ses indications, être prolongée au-delà des limites fixées en conformité des articles 2 et 3 du présent décret : 1° Travail des mécaniciens, des électriciens, des chauffeurs employés au service de la force motrice, de l'éclairage, du chauffage

Article 1

—

métiers du bâtiment et des travaux publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie climatique, chauffage

Article 2

—

Est assimilable à une sous-station un local abritant un générateur alimenté en énergie électrique et fournissant de la chaleur à un réseau. 2° Une installation de chauffage par vapeur saturée est dite à basse pression lorsque des dispositions matérielles

LEGIARTI000006667699

—

Suivant l'organisation de l'entreprise, il (elle) peut être amené(e) à réaliser l'étude et la vente d'accessoires (éléments de couverture, chauffage, traitement des eaux, etc.), ou d'un projet d'installation neuve.

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