ne peut cependant être exclu à l'horizon de quinze ans ; ― les sollicitations des armées françaises sur les théâtres extérieurs dans des opérations de stabilisation resteront nombreuses ; elles conduiront à des déploiements dans des environnements exigeants

Article Annexe (suite)

—

La période sera d'abord marquée par la fin des livraisons des 630 VBCI en 2015, dont 95 disposeront d'un niveau de protection adapté aux théâtres d'opérations les plus exigeants.

LEGIARTI000023708913

—

Plus exposées aux risques et aux menaces, nos sociétés modernes sont plus exigeantes en matière de sécurité et leur demande en la matière augmente d'autant plus que l'insécurité présente une physionomie à la fois mouvante et évolutive.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Si la machine a été conçue et construite pour permettre son utilisation selon plusieurs modes de commande ou de fonctionnement exigeant des mesures de protection ou des procédures de travail différentes, elle est munie d'un sélecteur de mode verrouillable

LEGIARTI000024288567

—

, ou des copies authentifiées de ceux-ci, qui résultent des observations et des activités d'une installation d'essai (qui peuvent être communes à plusieurs études telles que les données d'environnement des études), qui sont nécessaires pour la reconstruction

Article Annexe

—

Ce programme, qui inclura la reconstruction du centre pénitentiaire de Draguignan, permettra de disposer de près de 5 000 nouvelles places.

Article Annexe

—

électriques. 42.22Z-B Construction de lignes électriques et de télécommunication. 42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux. 42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers. 43.11Z-Z Travaux de démolition

LEGIARTI000025402875

—

Les obligations du maître d'œuvre comprennent notamment : 3° Protection de l'environnement durant le chantier : le concessionnaire procédera, avant la remise en service, au nettoyage complet du chantier et de ses abords ainsi qu'à la démolition de toutes

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Tout programme de travaux de réhabilitation, d'aménagement ou de démolition doit être présenté pour avis au conseil de concertation. Les membres du conseil de concertation sont consultés pour avis préalablement à la réalisation des travaux.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

S'assure que la visite prévol a été effectuée. g) Dans une situation d'urgence exigeant une décision et une réaction immédiates, le commandant de bord ou le pilote investi de la conduite du vol prend toute mesure qu'il estime nécessaire dans ces circonstances

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Par des procédés exigeant des conditions particulières de température ou de pression (extrusion, injection, moulage, segmentation à chaud, vulcanisation, etc.), la quantité de matière susceptible d'être traitée étant : a) Supérieure ou égale à 70

Article ANNEXE

—

ZAC Henriville, Cité de la Reconstruction Lens Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4 Liévin Calonne, Marichelles, Europe ; Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt Marles-les-Mines

LEGIARTI000017885279

—

Divers ― 22 900 2801 Recettes en contrepartie des dépenses de reconstruction ― 14 000 2802 Recouvrements poursuivis à l'initiative de l'Agence judiciaire du Trésor. ― Recettes sur débets non compris dans l'actif de l'administration des finances 5

LEGIARTI000034226159

—

Niveau 2 1 an à compter M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03CA Dantrolène et dérivés M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES

Article 1

—

Section 10 : Déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments , Art. R111-43, Art. R111-44, Art. R111-45, Art. R111-46, Art. D111-47, Art. R111-48, Art. R111-49, Art. R111-50, Art. D111-51, Sct.

LEGIARTI000017856531

—

Divers 5 695 000 2801 Recettes en contrepartie des dépenses de reconstruction 1 000 2802 Recouvrements poursuivis à l'initiative de l'Agence judiciaire du Trésor.

LEGIARTI000021672911

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FINISTERE 815029 2007 CHU DU POHER/CARHAIX 31 347,00 18 651,00 12 696,00 08 - CHAMPAGNE-ARDENNE MARNE 815051 2007 CHRS REIMS 1 757 000,00 1 757 000,00 10 - FRANCHE-COMTÉ TERRITOIRE-DE-BELFORT 075090 2005 DEMOLITION

Article 221-II-2/9 (1)

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2.2.4.4 Les cloisonnements extérieurs qui doivent être en acier ou autre matériau équivalent aux termes des dispositions de l'article 221-II-2/11.2 peuvent être percés en vue de l'installation de fenêtres et de hublots s'il n'existe pas de dispositions exigeant

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