Acide carbonique liquide (fabrication d'). Acide chlorhydrique (fabrication d'). Acides résiduels de la fabrication des produits nitrés (établissements traitant les). Acide sulfurique (fabrication d').

Article 226-3.17

—

Pour les installations autres que celles utilisant l'anhydride carbonique, le monofluorotrichlorométhane (R 11), le difluorodichlorométhane (R 12) ou le difluoromonochlorométhane (R 22), le trajet des circuits entre les locaux des machines frigorifiques

Article Annexe IV

—

composés) Tétra BDE 47 Penta BDE 99 (*) 32534-81-9 Penta BDE 100 (*) 32534-81-9 Hexa BDE 153 Hexa BDE 154 Hepta BDE 183 DecaBDE 209 1163-19-5 Cadmium et ses composés (*) 7440-43-9 50 µg/l Tétrachlorure de carbone

Article Annexe 7

—

chez le nouveau-né en moins de 24 heures FELF005 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution GLJF010 Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone

Article Annexe

—

L'exploitant s'assure, par des méthodes garantissant des seuils de décision inférieurs à 5 Bq/m³, que les effluents rejetés par l'émissaire E2 ne présentent pas d'activité volumique en carbone 14 supérieure à ce seuil de décision.

Article Annexe III

—

00-2 Phénol. 110-86-1 613-002-00-7 Pyridine. 79-34-5 602-015-00-3 1,1,2,2,-Tétrachloroéthane. 127-18-4 602-028-00-4 Tétrachloroéthylène (perchlorethylène). 56-23-5 602-008-00-5 Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone

Article Annexe

—

Minéraliser au four à 550 °C jusqu'à obtention de cendres exemptes de carbone. Peser. 4.2 Mise en solution des cendres : 4.2.1.

LEGIARTI000024929071

—

Lutéine 3203.00.19 Tartazine 3204.12.00 Jaune orangé S 3204.12.00 Ponceau 4R 3204.12.00 Erythrosine 3204.12.00 Bleu patenté V 3204.12.00 Indigotine 3204.12.00 Vert acide brillant BS 3204.12.00 Noir de carbone

LEGIARTI000042129981

—

. - CHIMIE ORGANIQUE - représentation des molécules organiques (formules développées, semi-développées, Lewis, topologiques, Cram), principaux groupements fonctionnels, isomérie, conformations, carbone asymétrique, chiralité ; IV. - ANALYSES CHIMIQUES

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

lignites d'un pouvoir calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg ; – 279,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 420,70 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar et 15 °C pour le gaz carbonique

Article R516-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 39

Code de l'environnement

Ce montant correspond au minimum au montant de la soulte prévu au d du I de l'article L. 229-47 ; b) Interventions en cas de risques de fuites ou de fuites de dioxyde de carbone ou d'accident ou de pollution avant ou après la mise à l'arrêt définitif

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

dite WLTP au sens de l'article L. 421-6 du code des impositions sur les biens et services, la somme mentionnée au premier alinéa du présent 1° est de : -30 000 € si leurs émissions de dioxyde de carbone sont inférieures à 20 grammes par kilomètre ; -

Article Annexe III

—

(CO2) d'origine non-biomasse, dioxyde de carbone (CO2) d'origine biomasse, méthane (CH4), poussières totales ; - d'incinération d'ordures ménagères et les installations d'incinération de déchets dangereux, et pour les polluants suivants : oxydes d'azote

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

l'Accord de Paris relatifs à l'atténuation des émissions de gaz à effet de serre et, le cas échéant, pour les produits financiers dont les investissements sous-jacents sont entièrement réalisés sur le territoire français, sa stratégie nationale bas-carbone

Article (suite 12)

—

1,1,2,2-Tétrachloréthane TÉTRACHLOROÉTHANE 17 Tétrachloréthylène PERCHLORÉTHYLÈNE 17 1,1,2,2-Tétrachloréthylène PERCHLORÉTHYLÈNE 17 TÉTRACHLOROÉTHANE 17 1702 Tétrachlorométhane TÉTRACHLORURE DE CARBONE

Article Annexe IV

—

Dans le cas où la détermination du NO2 est réalisée par prélèvement chauffé avec un détecteur chimi-luminescent (LCD), il convient d'utiliser en parallèle deux détecteurs, l'un pour les NOx, l'autre pour le monoxyde d'azote (NO).

Article ANNEXE II

—

Autres indicateurs évalués Impact sur le changement climatique associé au bâtiment Icbâtiment : (indiquer la valeur en kg eq CO2/m2) Stockage de carbone biogénique StockC : Chapitre 3 : Exigences par éléments 1.

Article Annexe I A

—

Anhydride carbonique. Solvants d'extraction. Toutes denrées alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Article Annexe Ib (suite)

—

Identifier les voies de pénétration des produits chimiques Définir la valeur limite d'exposition (VLE) et la valeur moyenne d'exposition (VME) Expliquer les effets physiopathologiques liés à l'exposition aux produits chimiques Différencier intoxications

Article Annexe II

—

Sélénium 10 (1) µg/ l 1375 7440-23-5 Sodium 200 (1) mg/ l 1541 100-42-5 Styrène 20 µg/ l 1338 14808-79-8 Sulfates 250 (1) mg/ l 1301 Température de l'eau 25 (2) ° C 1272 127-18-4 Tétrachloroéthylène 10 µg/ l 1276 56-23-5 Tétrachlorure de carbone

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