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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2500634_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Miralles, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2303579_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d76

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

Monsieur MARECHAL a fait son rapport. Le président a interrogé le prévenu. Le prévenu, appelant, a sommairement indiqué les motifs de son appel. Le Ministère Public a requis.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2120257_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Thomas pour le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1916025_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Maréchal des logis-chef de la gendarmerie nationale, qu'il sert depuis 1999, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2406047_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2425834_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Millot, avocate de M. B. Une note en délibéré a été produite pour M. B le 20 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2426325_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2427332_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Miezah, substituant Me Delorme, avocate de M. D B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2428968_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Clarou, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2419932_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Chelbi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2419935_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2217574_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2218758_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - les observations de M. B..., - et les observations de M. C..., représentant l’université Paris Cité.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2221411_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Trennec, avocat de M. O et de M. L. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2226519_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Morandi, avocat de la société Le Quasimodo Notre-Dame, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2300459_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Diani, avocat de Mme D....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302018_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

de suspendre l'arrêté du 25 juillet 2023 portant délivrance de permis de construire au bénéfice de la société Axians et aux fins d'installation d'une antenne relais Bouygues Télécom sur la place du Maréchal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202135_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Marignane ; - la parcelle cadastrée AN 348 située 1 impasse Nicolas à Marignane ; - la parcelle cadastrée AN 399 située rue Victor Hugo à Marignane ; - la parcelle cadastrée AN 373 située 19 rue du maréchal

Source officielle
CC

soc

613722dfcd5801467740292c

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Mareschal industries, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle

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