Pierre A... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 septembre 1999) d'avoir, dans le cadre de l'action en délivrance du legs, prononcé sa révocation par application des articles 955

occasionnellement, puis, à partir de 1977, en permanence ; qu'après avoir quitté les lieux en 1982, Mme Y... a délivré un commandement de libérer les lieux aux époux Z..., puis les a assignés en révocation

: Attendu que la Banque Rhône-Alpes (la banque) fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 mai 1992), prononcé selon la procédure de référé, d'avoir retenu le 17 septembre 1991 comme date de la révocation

fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré nul le contrat de travail le liant à la société Texsa diffusion et dit que le conseil de prud'hommes était incompétent pour connaître du litige, s'agissant de la révocation

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 1997) d'une part, d'avoir dit n'y avoir lieu à révocation

de la donatrice, lorsqu'elles ne pourront plus assurer cette tâche"; que, soutenant que cette obligation de ravitaillement n'avait pas été remplie, Mme X... a assigné le 20 mars 1993 Mme Z... en révocation

après la cessation de ses activités par le groupe Drouot en raison de l'existence de la procédure pénale", après avoir expressément relevé que "les consorts Y... ne rapportaient pas la preuve que la révocation

anticipée oblige le mandant à indemniser le mandataire, sauf à prouver la faute de celui-ci ; qu'en faisant peser sur l'avocat la charge de prouver que ses clients avaient "abusé de leur droit à révocation

irrecevables les conclusions des époux A... du 10 novembre 1998, postérieures à l'ordonnance de clôture dont le rabat était demandé, sans se prononcer sur l'existence d'une cause grave justifiant sa révocation

l'initiative de Mme X... qui a demandé que la clôture soit ordonnée et que l'affaire soit renvoyée à l'audience pour être jugée au vu des conclusions de première instance ; que la société, réclamant la révocation

rédacteurs des actes en nullité du prêt et en responsabilité ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à la cour d'appel (Versailles, 9 mars 2000) d'avoir rejeté sa demande de révocation

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 11 mai 2000) d'avoir rejeté sa demande de révocation

outre les dépens, alors « que l'ordonnance de clôture peut être révoquée s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ; qu'en l'espèce, Mme [H] a déposé des conclusions aux fins de révocation

contestation ; que ce recours doit être introduit avant l'expiration du délai de quinze jours suivant la connaissance que l'employeur a eue de ce fait nouveau ; qu'en considérant que l'action en révocation

[G] la somme de 2 000 euros en réparation de son préjudice moral, alors : « 1°/ qu'en cas de révocation de l'avocat, son mandat prend fin avec la restitution du dossier au client et la reddition des

[M] et [W] [U], avaient sollicité de la cour d'appel, à titre principal, qu'elle ordonne la révocation de l'ordonnance de clôture rendue le 9 février 2022 et, à titre subsidiaire, qu'elle déclare irrecevables

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-5, en date du 13 décembre 2023, qui, pour abandon de famille, en récidive, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement, a ordonné la révocation

à vendre un immeuble à la Région Guadeloupe ; que la société a assigné la Région Guadeloupe en réalisation forcée de la vente ; Attendu que pour débouter la Région Guadeloupe de sa demande en révocation