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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

66878c9605d6f7f678d48e48

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

fixation par deux vis, il est sorti le lendemain et l'appui a été interdit pendant 30 jours, outre un traitement par injection de Lovenox et une prescription d'antalgique ; le 7 février 2011 la radiographie

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300876_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Elle soutient que : - elle a ressenti le 30 mai 2017 une douleur violente à l'épaule gauche en manipulant des plateaux ; - une radiographie de l'épaule gauche réalisée le 13 juin 2017 concluait en

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008143678

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

que, devant l'aggravation de cette douleur, il s'est présenté le dimanche 15 octobre vers 4 heures du matin au service des urgences du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE CAEN où des radiographies

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02561_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Des radiographies effectuées ont mis en évidence une fracture transversale peu déplacée de la base de la phalange distale du cinquième doigt de sa main droite.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200391

Cassation

14 mars 2013

14 mars 2013

X... souffrait de douleurs épigastriques et d'une gonarthrose débutante d'après une radiographie de février 2006.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200086

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

médicaux non couverts par le secret médical ; que la SEPR ne peut donc reprocher à la caisse de ne pas lui avoir donné connaissance de l'avis et du rapport du médecin conseil ainsi que des examens radiographiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01342

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

scientifiques et épidémiologiques menées depuis plus d'un siècle évoquées par le salarié, que le salarié produit son dossier médical révélant qu'il bénéficie du suivi post amiante impliquant des radiographies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01345

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

comme le mésothéliome engageant le pronostic vital, est établie par les études scientifiques et épidémiologiques menées depuis plus d'un siècle, que le salarié produit plusieurs compte-rendus de radiographies

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101738_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

l'instruction et notamment du rapport d'expertise, que c'est à tort que le médecin de garde n'a retenu l'existence que d'une entorse alors que le diagnostic aurait dû mettre en évidence, au regard des radiographies

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008323_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que si l'enfant a présenté, à la suite de l'accident, un hématome et que la radiographie du gril costal gauche fait état, cinq jours après, d'une suspicion d'une fissure non

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913296_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

son ménisque a été touché, de sorte que le minimum indemnisable de 10% d'invalidité requis pour les blessures est atteint ; - les séquelles de cet accident ont été notamment constatées sur des radiographies

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905262_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

C et son assureur, la société Le Sou Médical, ont engagé devant la juridiction administrative une action en garantie dirigée contre le centre hospitalier de Grasse, estimant que l'examen radiographique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02227_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

contesté, l'état de santé de Mme A nécessitait un traitement en hormonothérapie par " Tamoxifène 20 mg/jour " devant être pris pendant encore plusieurs années, ainsi que des examens cliniques, radiographiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323511_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

l'état pathologique du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; dire si l'ostéosynthèse avec une plaque LCP en externe et vissage en interne, sans autre radiographie

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2401550_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

C a été réalisée le 5 mars 2024, selon la méthode de Greulich et Pyle, par un médecin expert judiciaire, sur la base d'une radiographie de la main gauche.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729567

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

fut examiné par le chirurgien-chef du service et y subit divers examens ; que le diagnostic de la péritonite appendiculaire dont David X... était atteint ne fut cependant porté qu'à la suite d'une radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20221693

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il peut ainsi s’agir d’écrits, dactylographiés et manuscrits, d’enregistrements audio et vidéo, de photographies, de radiographies, de fichiers informatiques, de bases de données, de courriers électroniques

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172299

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

pièces suivantes : 1) le compte rendu d’hospitalisation ; 2) l’ensemble des examens de laboratoire, bilans sanguins et urinaires ; 3) les résultats des examens bactériologiques ; 4) l’ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155661

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

La commission estime néanmoins que les radiographies, analyses et dossier infirmier qui pourraient être contenus dans le dossier médical du défunt sont de nature à permettre à la demanderesse de connaître

Source officielle
CC

civ1

60794d029ba5988459c47cc3

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

. ; que, lors de la visite du 8e mois, le 16 décembre 1974, le praticien a suspecté une présentation par le siège et a prescrit une radiographie foetale qui a confirmé cette suspicion ; que, le samedi

Source officielle