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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68e89300f271a402af33b812
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] devait venir la semaine suivante chez le client Cavé, quand bien même celui-ci ne serait finalement pas venu, ni que M. [C] n'avait jamais démarché la société Climatix, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ca
12 mars 2013
12 mars 2013
X..., selon sa fiche de poste, était " d'assurer avec l'ensemble du personnel de l'agence et de ses satellites rattachés, et en collaboration avec le Responsable des Ventes Unité, le développement commercial
Source officielleChambre Sociale
6364bc1de405357f749eacb5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il occupait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes au département commercial véhicules particuliers neufs, statut cadre, niveau II C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92723
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Puis le responsable après-vente groupe vous a interrogé sur la gestion des réclamations clients, sur le rappel des clients recevant les mailings sur les opérations en cours et sur l'inventaire des caisses
Source officielle1re chambre sociale
6809c7565f55848ebdc1a08d
23 avril 2025
23 avril 2025
permettant d'illustrer ce qui est reproché à l'employeur, les attestations restant vagues, générales et non circonstanciées notamment quand cette dernière indiquait que la hiérarchie ignorait la responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01707
11 juillet 2012
11 juillet 2012
l'employeur relatant divers faits ou situations fondant sa prétention et sur lesquelles la société MIDI AUTO 56 s'est expliquée ; que Monsieur X... relève notamment qu'il a été « dépossédé de son poste de responsable
Source officielleChambre 4-1
643105f828558704f52e67cf
7 avril 2023
7 avril 2023
. *** Monsieur [V] [H] a été engagé par la société BOS EQUIPEMENT HOTELIER en qualité de responsable des ventes le 16 août 2004 aux termes
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44756cdc6046d472edd18
30 avril 2026
30 avril 2026
[T] sollicite la résolution de la vente, en application des dispositions de l'article L.217-4 du code de la consommation relatives à la vente entre un professionnel et un consommateur.
Source officielle5e Chambre
5fdca09dfeb4e404e0f674b0
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Treize avenants ont modifié son contrat de travail initial, de sorte que, aux termes de celui signé le 4 mai 2009, il occupait un poste de ' responsable de vente Masters au statut de cadre, position 3.3
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10860
4 septembre 2019
4 septembre 2019
U..., que sur les résultats quantitatifs ; qu'en tant que responsable des ventes et grands comptes, M. I...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b940b10ab0632f704afa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au cours de l'instance, la Société Générale est venue aux droits du Crédit du Nord.
Source officielle9e Chambre A
6162fde93ebbdffcbea6aa05
15 septembre 2011
15 septembre 2011
qui ne révèle pas de 'difficultés colossales' - est emprunt de partialité puisqu'elle fait part de ses 'déductions' en reprochant à monsieur [G] de 'faire un abus de pouvoir' ; * monsieur [V], responsable
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a2997685796
3 avril 2025
3 avril 2025
l'activité de vente à domicile.
Source officielleChambre 4-8a
67f0be012b128a2997685794
3 avril 2025
3 avril 2025
l'activité de vente à domicile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616361d0c983b818eb76d308
3 février 2011
3 février 2011
Madame [K] [D] a occupé successivement au sein de la société les postes d'Ingénieur Commercial et de Responsable du programme de développement des ventes.
Source officielleChambre Sociale
6162fdeb3ebbdffcbea6aa19
21 mars 2012
21 mars 2012
Le 25 mai 2009, la société Dafy Moto a proposé aux responsables de vente un mode de rémunération différent, ce que M. [Z] a refusé en raison de la réduction de salaire en résultant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703b788aac83189ea8ff
6 septembre 2023
6 septembre 2023
En dernier état, Mme [X] occupait les fonctions de responsable de vente par téléphone ' statut cadre.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4eb8594705dbfcc94c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Depuis 2015, l'employeur a appliqué à ses commerciaux la nouvelle convention collective qui définit les tâches d'un responsable des ventes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa79
21 février 2008
21 février 2008
SDO avait adressé à la société COVADIS une facture en date du 15 octobre 2003 d' un montant de 1. 071euros HT portant OPTIMISATION DU LINEAIRE GAMME du 1er juin 2003 au 30 septembre 2003 et que le responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd2
9 septembre 2021
9 septembre 2021
[Q] afin de résolution du contrat de vente conclu le 11 octobre 2013 et celle subséquente en remboursement du prix, -rejeté la demande de M.
Source officiellePage 30 sur 2366