Il doit répondre aux spécifications de la pharmacopée française ou européenne. 11. Ethoxylats d'alcools gras bloqués en bout de chaîne par un radical butyle.

LEGIARTI000051600015

—

Chapitre II : Spécifications générales 2.1. Besoins opérationnels en matière de cartes 2.1.1.

Article Annexe Ib

—

C2-10 : vérifier la conformité des résultats de la mise en service par rapport aux spécifications fonctionnelles du dossier technique. .

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Procès-verbal n° : est conforme aux spécifications de la directive (C.E.E.) n° 84-538.

Article Annexe préliminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 97

Code de la commande publique

Arrêté fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique Annexe n° 5 Avis relatif à la nature et au contenu des spécifications

LEGIARTI000033643954

—

ensemble de véhicules d'un PTAC supérieur à 7,5 tonnes à certaines périodes Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (article 5-II) 6 mois Dérogation à une spécification

Article Annexe VII

—

UF5-M5.1 : Définition, schémas d'implantation et de câblage des constituants de contrôle commande 1 64 2 UF5-M5.2 : Définition, schémas d'implantation et de câblage des constituants de contrôle commande 2 60 2 UF5-M6.1 : Spécification

Article L165-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

La prise en charge peut également être assortie de spécifications techniques, d'indications thérapeutiques ou diagnostiques et de conditions particulières de prescription, d'utilisation et de distribution.

Article Annexe I (suite)

—

Définition du produit : - dessins de fabrication. - gammes, contrats de phases. - spécifications particulières. - fiches techniques complémentaires. ( machines, outillages, composants...)

Article Annexe I

—

protocole de contrôle (avec tests et mesures) Autonomie, responsabilité Sous la responsabilité du chef d'entreprise ou d'atelier Résultats attendus Conformité de la tâche - Réalisation conforme au protocole établi (respect des spécifications

Article D113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

Le ministre chargé de l'énergie arrête la date limite de première transmission de chaque catégorie de données selon les opérateurs, les spécifications des modalités de transmission et de mise à disposition, les identifiants de référence, les secteurs

LEGIARTI000026833773

—

leur dernier repas et étant chargés le même jour (J 0) (dernier accès à l'aliment le matin, chargement en milieu d'après-midi, dernier délai) pour un abattage à J + 1, une dérogation sur la durée de douze heures peut être acceptée. 7e exigence : spécifications

Article Annexe I

—

Pour cela, l'exploitant définit les spécifications minimales que doivent respecter les eaux entrantes dans le process pour que le lavage soit efficace. Ces spécifications sont consignées dans le dossier "installations classées" prévu au 1.4.

Article Annexe (suite)

—

La substance doit avoir une pureté de 950 g/kg (spécification provisoire). 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe 12

—

Article 1.3 Pour 2022 est requise la version du cahier des charges Sesam-Vitale avec l'addendum 8 intégrant l'Application Carte Vitale ou d'un logiciel référencé Ségur intégré dans le dossier de spécification de référencement Ségur (cf article 19.3.1

Article Annexe 7

—

palangrotte) Ligne LHM Mechanized lines and pole-and-lines Lignes à main ou à cannes mécanisées Ligne LLS Set longlines Palangre calée fixe Ligne LLD Drifting longlines Palangres dérivantes Ligne LL Longlines (not specified) Palangre (sans spécification

Article Annexe 2

—

Prestations et matériels éligibles Caractéristiques et spécifications techniques des matériels éligibles Normes / certifications pouvant répondre à ces caractéristiques (liste non exhaustive) Montant maximal en euros hors taxes par

Article L33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

Code des postes et des communications électroniques

compétente des incidents de sécurité ayant eu un impact significatif sur leur fonctionnement ; b) Les conditions de confidentialité et de neutralité au regard des messages transmis et des informations liées aux communications ; c) Les normes et spécifications

Article L162-1-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

Code de la sécurité sociale

Article 4

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Les colis destinés au conditionnement des pastilles provenant du traitement des boues STE 2 par séchage et compactage respectent les spécifications d'entreposage de l'atelier mentionné au 2.7 de l'article 2 définies dans les règles générales d'exploitation

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