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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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607 résultats pour « var »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

Production orale générale Niveau à atteindre pour la LV2 : B1 - Peut assez aisément mener à bien une description directe et non compliquée de sujets variés dans son domaine en la présentant comme une succession linéaire de points.

LEGIARTI000036674555

—

Les entités liées à l'Etat ont des formes juridiques variées : sociétés, établissements publics de toute nature (administratifs, industriels et commerciaux, scientifiques et technologiques, à caractère scientifique, culturel ou professionnel), groupements

Article Annexe préambule

—

l'identification d'une notion ne peut s'envisager que si elle apparaît de manière significative et aisément perceptible dans la ou les œuvres choisies ; - afin d'en favoriser une véritable appropriation, la notion gagne toujours à être étudiée dans des contextes variés

Article Annexe

—

Les caractéristiques et l'identité de ces services sont les suivantes : 1° France 2 : chaîne généraliste de la communauté nationale dont l'ambition est de réunir tous les publics autour d'une offre large et variée, se nourrissant de toutes les formes

Article Annexe

—

De même, l'importance relative des aspects techniques et créatifs varie considérablement selon les disciplines, les moments de la formation, la personnalité et le niveau des élèves, etc.

Article Annexe

—

On propose aux élèves des exercices brefs, nombreux et variés, distinguant l'apprentissage (exercices à trous, réécritures diverses) et l'évaluation.

LEGIARTI000023732833

—

Lors de l'Exposition universelle de 1867 à Paris, Michel Chevalier mentionne que la fabrication des eaux-de-vie de marc de Bourgogne se localise dans trois départements : Côte-d'Or, Saône-et-Loire et Yonne, et qu'elle varie pour les trois départements

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

5.5.2. 4.7 Pathologie tumorale Glioblastome : 100 %. 5 Affections des reins et des voies urinaires L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées

Article ANNEXE

—

Cet ensemble d'indicateurs permet de fournir des informations synthétiques, pertinentes et compréhensibles par des publics variés : décideurs, professionnels, usagers.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Ce taux d'encadrement varie selon les situations pédagogiques rencontrées mais, lors des temps de formation sur le terrain, il convient de différencier : - les temps de pratique à visée technique ou pédagogique sans public support où le taux d'encadrement

LEGIARTI000046494610

—

directe Comité social d'administration de la DDFIP de Tarn-et-Garonne Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 61,84 38,16 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP du Var

Article Annexe

—

version papier numérisée) n° 275 du 27 novembre 1999, accessible en bas de page, à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFARTI000000990125. dans laquelle R est un radical hydrocarboné de huit à dix-huit atomes de carbone ; n varie

Article Annexe 1

—

Le nombre d'examens varie en fonction de la phase de charge en cause, comme indiqué au tableau 2. Le nombre de prélèvements d'échantillons se rapporte à l'entrée et à la sortie de la station d'essai.

Article ANNEXE

—

Etouvie ; Quartier Nord ; Quartier Sud-Est Tarn (81) Albi Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin Aussillon La Falgalarié Carmaux Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe Castres Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train Var

Article Annexe I

—

On la retrouve sur des fonds de nature variée, soit durs (rocheux, graveleux) soit meubles (sableux, vaseux) où elle se fixe par le byssus. Cette espèce est très présente dans les eaux saumâtres des lagunes côtières.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Démence Les états démentiels sont très hétérogènes compte tenu de leur polymorphisme clinique et des étiologies variées.

Article Annexe II

—

alexandrinus Gravelot à collier interrompu X X X X Limosa lapponica Barge rousse X X X X Limosa limosa Barge à queue noire X X X X Numenius phaeopus Courlis corlieu X X X X Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

compris les risques mentionnés au point 8, et la structure de l'amortissement ; 2° Si la monnaie du crédit n'est pas la monnaie nationale du consommateur, le prêteur indique que le consommateur sera averti régulièrement, au moins si le taux de change varie

Article Annexe I

—

Rubiaceae Caféier graine caféine Coffea canephora Pierre ex A.Froehner Rubiaceae Caféier robusta graine caféine Coix lacryma-jobi var. ma-yuen (Rom.Caill.) Stapf Poaceae Larmes de Job graine Cola acuminata (P.Beauv.) Schott et Endl.

Article ANNEXE 2

—

(Conures) De 1 à 75 s.o. 76 et plus - Brotogeris versicolurus (Toui à ailes variées) s.o. De 1 à 75 76 et plus - Brotogeris chrysoptera (Conure ou Toui para) s.o. De 1 à 75 76 et plus - Autres Brotogeris spp.

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