Si le miroir est à deux positions (jour et nuit), la valeur du coefficient de réflexion régulière ne doit pas être inférieure à 35 pour 100 dans la position jour et à 4 pour 100 dans la position nuit.

Article (suite)

—

élevée Distance par JOUR Avion (dans tous les cas) 1500m Distance parcourue en Hors des 8 km Distance Horizontale Hélicoptère Cas général 500m 5 km Verticale Haute Hors des nuages 3000 m Hors des nuages NUIT

Article 6

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Sont reconnus comme comportant des fatigues exceptionnelles les emplois cumulant deux au moins des caractéristiques suivantes : -travail de nuit fréquent ; -organisation du temps de travail générant des contraintes importantes ; -port fréquent de charges

Article Annexe 1

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Le travail peut s'effectuer durant la journée et parfois la nuit, tous les jours de la semaine, y compris le week-end. Il nécessite des déplacements sur les différents lieux d'intervention.

Article Annexe I

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6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article D6152-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 03

Code de la santé publique

la permanence des soins ou de réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit

Article D6152-514-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 02

Code de la santé publique

la permanence des soins ou de réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit

Article Annexe

—

A 3 50 Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle régional A/B 13 30 Animateur de formation A/B 56 25 Educateur remplaçant A/B 37 30 Agent technique d'éducation, veilleur

LEGIARTI000023732833

—

L'exposition globale des coteaux vers l'est permet de bénéficier des premières chaleurs matinales du soleil et d'assécher rapidement l'humidité résiduelle de la nuit.

Article Annexe 4

—

. - mesures des températures entrée/sortie par sondes ou thermomètre à contact ; La sécurité électrique est assurée par un disjoncteur différentiel 30 mA, des disjoncteurs de calibre suffisant, dont un permettant de protéger un contacteur Jour/nuit, servant

Article Annexe

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Protection individuelle et équipements pour les sauts spéciaux, notamment : plan d'eau, nuit, neige, montagne. 2.7.1. Matériels spécifiques pour les sauts à haute altitude. 2.7.2.

Article 17-4

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convois dont la largeur excède 3 m est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté et dans les cas suivants : - sur les autoroutes ; - sur les routes à accès réglementé, à l'exception des routes à grande circulation ; - la nuit

LEGIARTI000024467679

—

Nuit : non autorisé. Feux de bord de piste Uniquement de jour ; non autorisé la nuit. Feux d'axe de piste Jour : RVR 300 m. Jour : RVR 300 m. Sans effet. Espacement des feux d'axe de piste porté à 30 m. RVR 150 m. Sans effet.

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Exploitation de nuit. Pour les opérations de nuit, au minimum les feux de bord de piste et les feux de seuil et d'extrémité de piste doivent être allumés. c) Approche de précision. - Opérations de catégorie I. 1. Généralités.

LEGIARTI000024244840

—

Les services d'incendie et de secours doivent pouvoir être alertés immédiatement à partir d'un moyen d'appel situé dans un poste de contrôle tenu en permanence, de jour comme de nuit.

Article Annexe 4

—

suivantes : - mesures des températures entrée/sortie par sondes ou thermomètre à contact ; La sécurité électrique est assurée par un disjoncteur différentiel 30 mA, des disjoncteurs de calibre suffisant, dont un permettant de protéger un contacteur Jour/nuit

LEGIARTI000033643954

—

Autorisation spéciale de destruction ou de modification dans leur état ou dans leur aspect, de monuments naturels ou de sites classés ou en instance de classement Article L. 341-7 et L. 341-10 1 an Autorisation de déplacement d'un poste fixe de chasse de nuit

Article Annexe

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durée légale et les heures supplémentaires : délivrance des autorisations, limitations relatives à la durée hebdomadaire et dérogation, rémunération, repos compensateur, équivalences ; -les règles particulières aux jeunes travailleurs ; -le travail de nuit

Article Annexe III

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multipliée par un coefficient dépendant de l'usage défini ci-dessous : USAGE DU BÂTIMENT COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Bureaux 1,1 Enseignement primaire 1,1 Enseignement secondaire (partie jour) 1,2 Enseignement secondaire (partie nuit

Article Annexe

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Il est amené à exercer son activité de jour comme de nuit dans des conditions météorologiques parfois difficiles.

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