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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
S.I
68126e4dd554c55098ec3cf9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
n° [Cadastre 1] et AH n° [Cadastre 4].
Source officielleVENTES
67f82a85cf40727a00444b9b
2 avril 2025
2 avril 2025
[Cadastre 8] pour 9a 41ca et section AH [Cadastre 3] pour 02a 58ca comprenant : - Au rez-de-chaussée : séjour – cuisine, une chambre, salle de bains avec wc, buanderie, local chaudière, 2 caves - A l’
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503148_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
AH..., Mme AM... AH..., M. A... X..., Mme R... P..., M. Z... AG..., Mme AJ... W..., M. AD... F..., Mme AI... G..., Mme K... G..., Mme T...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600426_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Elle soutient que l’immeuble situé 1 place des Touterelles, section cadastrée AH 220 à Les Salles du Gardon (30110) et appartenant à M. et Mme C... A... et F...
Source officielle2ème chambre
DTA_2203588_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
construire valant permis de démolir en vue de bâtir 31 logements comprenant 2 existants et 29 à construire dont 13 à caractère social, sur un terrain situé à Sainte Maxime, sur les parcelles cadastrées AH
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202360_20220829
29 août 2022
29 août 2022
désigner un expert, en vue de prévenir la naissance d'éventuels litiges sur le bâti des propriétés riveraines, ces travaux étant susceptibles d'affecter les propriétés riveraines situées : ) Parcelle AH
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404601_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Elle soutient que l'immeuble situé 10 rue Saint A lieu-dit " Ferrage Saint Marc ", section cadastrée AH 141 à Saignon (84400) et appartenant à M.
Source officielleChambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f644999
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Monsieur [UV] [VU] [Adresse 26] Madame [CC] [VT] [YX] [M] [LT] épouse [CE] [Adresse 79] Madame [YX] [XY] épouse [BM] [Adresse 4] Monsieur [S] [MS] [HS] [Adresse 23] Monsieur [KX] [FA
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af664eb6c6260008b52fab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Observation ici faite que le notaire soussigné précise également que le propriétaire de la parcelle cadastrée section AH n°[Cadastre 2] doit d'abord passer sur la parcelle AH n°[Cadastre 9] avant de traverser
Source officielle4ème chambre
DTA_2003459_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020, Mme H AF Y N, veuve AB, Mme AG H A, Mme H AH A, Mme S A, Mme F A et Mme H AF A agissant à titre personnel et en tant qu'ayants
Source officielle1ère Chambre
635b71a4b201587f74be0174
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'appelante sollicite par ailleurs la condamnation de la société SPEED ECHAFAUDAGE à lui verser la somme totale de 14 838 €, correspondant aux factures suivantes : ' facture FA 0013 du 30 avril 2019 :
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc3c
28 mars 2001
28 mars 2001
Ah Foune, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613724bdcd58014677417f5f
12 juillet 2006
12 juillet 2006
moyen unique du pourvoi pris en sa troisième branche : Vu les articles L. 122-40 et L. 122-43 du Code du travail ; Attendu que Mme X... employée en qualité d'auxiliaire de vie par l'association 3 AH
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301942_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
28, AH 29 AH 31 et AH 96 d'une superficie totale de 15 248 m2 sur le territoire de cette commune.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102747_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par ailleurs, il ressort du plan annexé à cet arrêté que le tracé dudit chemin s'effectue au sud de la parcelle AH 314, aux limites séparatives des parcelles AH 195 et AH 194, pour traverser ensuite le
Source officielle2ème chambre
DTA_2003640_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
conseil municipal de la commune de Bouzy-la-Forêt a approuvé la révision allégée du plan local d'urbanisme en tant qu'elle classe en zone N, secteur Nh pour l'emprise de sa maison la parcelle cadastrée AH
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002417_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
nos 22 et 181 et en zone Ng la partie nord de la parcelle cadastrée section AH n° 288 et, d'autre part, le classement en zone Ng des parcelles cadastrées section AH nos 22 et 181 et le classement en zone
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c371
21 août 1990
21 août 1990
Ah ! je suis avec l'affaire X... , je ne peux pas le voir, celui-là. Ah !
Source officielleciv3
60794c719ba5988459c45760
3 octobre 1991
3 octobre 1991
Chane Tou Ky à la suite de l'expropriation, au profit de la commune de Saint-Denis (La Réunion), des parcelles cadastrées AH 126 et 127, l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 1er août 1989) se réfère
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027111114
15 février 2013
15 février 2013
AH..., W...etAC...,Mme X..., M. C..., Mmes I... etQ..., MM. AE..., Q..., A...E..., M...etL...,Mlle Caire,Mme T..., MM. T... etAK...,Mme M..., M.
Source officiellePage 31 sur 393