Composition de la Cour       L’affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Matti Pellonpää (Finlandais), président Georg Ress (Allemand), Antonio

Edouard X... indique que lors du mariage, les bases de la maison étaient existantes ; qu'une attestation de la soeur du défunt indique que dès avant leur mariage les revenus de Mme F...

défaut de réponse à l'articulation essentielle du mémoire, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le non-lieu prononcé au bénéfice de Jean-Antoine

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 1996, qui, dans les poursuites exercées sur citation directe contre René X..., Michel Y..., Jean-Claude

Italy 18/12/2009 Household Maria Antonietta IMPERIO Born in 1933 Deceased in 2013 Francesco DE MATTIA 1959 (also as heir) Antonio DE MATTIA 1961 (also as heir) Alfonso Maria DE MATTIA 1965 (also as heir

Corleone)     52743/12 21/07/2012 Antonino BADAMI 25/04/1957 Misilmeri   Rosanna CAMPO 09/08/1964 Palerme Vincenzo OLIVERI 04/12/1950 Misilmeri     Vincenzo VALLONE 09/05/1957

Charles-Antoine, - Y...

Antoine, - X...

Pierre-Antoine, - LA SOCIETE EDITRICE DE LA TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure

Paul E... fait grief à l'arrêt de refuser d'annuler l'acte du 4 août 1962, alors, selon le moyen, "18/ que la reconnaissance signée par Antoine E..., le 8 juin 1962, ne peut en aucun cas être la preuve

articles 485 et 593 du même Code ; "en ce que la décision attaquée énonce qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption d'un certain nombre de faits consistant dans le fait qu'un métreur, Edouard

. # Antonio Marcato v Commission of the European Communities. # Case 44-71.

Antoine X... et à son épouse un prêt de 600 000 francs garanti par la caution hypothécaire de Mme Victoria X... ; que ce prêt n'étant plus remboursé et M.

Antonio X... soutient que l'avis d'arrêt maladie produit pas l'EURL T. L.

téléphoniques interceptées, notamment avec Alain Y..., et des surveillances policières ainsi que des conditions de son interpellation et de celles de ses comparses Claude Z..., Jean A..., André B... et Antonio

Antonio Y..., - La Banque J. M... B... , et - M. N...

, entrepreneur principal, laquelle a commandé des prédalles destinées à ce chantier à la société Guiraud frères, sous-traitant ; que, la société Antona ayant été placée en liquidation judiciaire, la société

lettre du requérant     11543/04 10/03/2004 Davide CAPOZZI 27/08/1927 Ferrara Silvio Bénévent 26/11/2018 21/01/2019     14860/04 07/01/2004 Quintino FONTE 07/07/1919 Rossi Mario Antonio

[M] [V], - Deboute, la SCI ANTONE de toutes ses autres demandes à quelque titre que ce soit, - Condamne la SCI ANTONE à payer M.

GEUSA 27/10/1962 Collemeto Giuseppe PUCE 22/07/1951 Nociglia Antonietta REALE 21/08/1958 Surbo Antonio GIACQUINTO 04/09/1951 Brindisi Pantaleo INGROSSO 19/07/1949 Castri di Lecce Vito Cosimo LA COSTA