Codes de loi français

LEGIARTI000026210948

LISTE DES COURS D'EAU PAR SOUS-BASSIN La Loire de l'aval du barrage de La Palisse jusqu'à la confluence avec la Semène Espèces holobiotiques La Loire de l'aval du barrage de Grangent jusqu'à la confluence avec le Villechaise Espèces holobiotiques

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

LEGIARTI000030063687

Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment.

Article 210.6

Navires bassins. Ces navires se caractérisent par l'absence de panneaux d'écoutilles au-dessus de l'espace à cargaison et par la présence d'un pont-bassin situé au-dessus du tirant d'eau sur quille avec constructions latérales (cf. annexe 210.

Article 240-2.10

Ce dispositif peut être fixe ou mobile ; - les kayaks de mer sont dotés d'un dispositif intégré ou solidaire de la coque permettant le calage du bassin et des membres inférieurs. 3.

Article Annexe III

la santé publique et l'environnement, notamment les systèmes de détection/protection, les dispositifs techniques visant à limiter l'ampleur des rejets accidentels, y compris les dispositifs de pulvérisation d'eau, les écrans de vapeur, les cuves et bassins

Article L1615-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 46

sur la valeur ajoutée au titre des subventions d'équipement versées à l'établissement public “ Société du Canal Seine-Nord Europe ” pour les dépenses d'investissement que celui-ci effectue pour la réalisation de l'infrastructure fluviale reliant les bassins

Article 2

Les bassins de traitement des effluents, fosses, rétentions, ballons, appareils de procédé intégrés aux unités de fabrication ou aux postes de chargement et déchargement et réservoirs dédiés à certaines utilités (par exemple les groupes électrogènes et

Article 2

L'agence poursuit les activités qu'exerçait l'Association nationale de gestion des retraités des Charbonnages de France et des houillères de bassin ainsi que de leurs ayants droit au jour de sa dissolution, autres que celles mentionnées ci-dessus, bénéficiant

Article 26

concentration en légionelles libres dans l'eau du circuit. c) Nettoyage préventif de l'installation Une intervention de nettoyage, par actions mécaniques et/ou chimiques, de la ou des tour(s) de refroidissement, de ses (leurs) parties internes et de son (ses) bassin

Article 5

Le cadre interlocal est celui du groupe ou du bassin. Le cadre régional est celui de l'arrondissement minéralogique, en principe toutes substances réunies.

Article Annexe 2

-Anthropologie sociale et culturelle, expertise des territoires Contribuer à la connaissance des bassins de vie, de la composition sociologique des territoires pour en déduire des stratégies d'ingénierie sociale et des démarches d'éducation populaire

Article Annexe

Chef de bassin (domaine sportif). 15 18. Direction des services techniques dans les collectivités ou établissements publics locaux en 15 19. Encadrement de proximité d'une équipe à vocation technique d'au moins cinq agents. 15 20.

Article Annexe 2

Libellé CPU CPAM Limoges Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 340011295 Finess géographiques 340780436 340000223 Etablissement HÔPITAUX DU BASSIN

Article 10

L'exploitant est en mesure de justifier au préfet la disponibilité effective des débits d'eau ainsi que le dimensionnement de l'éventuel bassin de stockage ; - d'extincteurs répartis à l'intérieur des bâtiments et dans les lieux présentant des risques

Article R302-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 19 > 51

section II du chapitre II du titre préliminaire du livre III de la partie législative ne peut porter que sur : 1° Les communes qui ne sont pas situées dans une agglomération de plus de 30 000 habitants et dont l'isolement ou les difficultés d'accès aux bassins

LEGIARTI000032710802

34 Polyclinique des Trois Vallées Bédarieux 34 Polyclinique Sainte-Thérèse de Sète Sète 34 Polyclinique Pasteur Pézenas 34 Centre hospitalier de Béziers Béziers 34 Clinique Champeau Béziers 34 Hôpitaux de Bassin

Article 3

canards plongeurs, des rallidés et des limicoles (excepté le vanneau huppé) est ouverte le 15 août à 6 heures : -sur le domaine public maritime amodié aux associations de chasse maritime (ACM) suivantes : lot 1 : ACM d'Agde à Vendres ; lot 2 : ACM du bassin

Article L631-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 29

sens de l'article L. 2331-1 du code du travail, une entreprise dominante d'une ou de plusieurs entreprises dont l'effectif total est d'au moins cent cinquante salariés est de nature à causer un trouble grave à l'économie nationale ou régionale et au bassin

LEGIARTI000027942580

LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE CODE DU SOUS-BASSIN NOM DU SOUS-BASSIN CODE TRONÇONS DE COURS D'EAU AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie