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1 353 résultats pour « Benoit ALBERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60374e4688a3cb2c4508b1c9

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

D0703 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente de la chambre Monsieur Benoît

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162fdfa3ebbdffcbea6aa94

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ab

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

SAINT GOBAIN QUARTZ 18 avenue d'Alsace Les Miroirs 92400 COURBEVOIE représentée par Me Benoît CHAROT, avocat au barreau de PARIS, toque : J 097 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01554_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de la notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles ". 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100401

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Ponant dans les fonctions de curatrice pour l'assister et la contrôler dans la gestion de ses biens et de sa personne, alors « qu'une personne ne peut être placée sous curatelle renforcée que si elle a besoin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01078

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

que constituent un harcèlement moral des agissements ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits et à la dignité du salarié, d'altérer

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f4b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Avocats, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMES Monsieur [N] [O] 32 rue de Colmar 62740 FOUQUIERES LES LENS Représenté et plaidant par Me Frédéric BENOIST, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d3

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Cette déclaration était assortie d'un certificat médical initial établi le 26 octobre 2009 par le Dr Benoît A..., médecin du service des urgences des Nouvelles Cliniques Nantaises, diagnostiquant : une

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ef623750c90e2d7622

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Dans les années 1930, plusieurs publications ont également alerté sur l'exposition professionnelle à l'amiante et le développement de certaines pathologies.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee262a8fb67db7b48273

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Philippe PETRY Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 14 mars 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à Maître

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033ccb428e83a7f04c320df

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Laure TOUTENU, vice-présidente placée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034315c12c76a22ed7ab831

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

PARIS, P0461 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine SOMMÉ, présidente de chambre Monsieur Benoît

Source officielle
CC

civ2

61372372cd58014677409e3f

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

, l'épouse avait entendu mettre un terme à la vie commune, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, dès lors que le mari avait, plusieurs mois auparavant, quitté le domicile conjugal pour aller

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b062cdc6046d47382863

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il s'avère que monsieur n'est pas dangereux, il fait des allers-retours.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10868

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Si tel avait été le cas, il vous appartenait en premier lieu de nous alerter pour soit solliciter plus de temps soit l'autorisation d'accomplir des heures supplémentaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dbe

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

03/ 12/ 2015 *** No MINUTE : 15/ 901 No RG : 13/ 03848 Ordonnance (No 13/ 03260) rendue le 28 Juin 2013 par le Conseiller de la mise en état de DOUAI REF : BM/ CL APPELANT Monsieur Albéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60320f8aa7b28e477bd57981

Appel

2 mai 2018

2 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 409 137 023 Représentée par Me Matthieu I... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me J... substituant Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65b0bdec8d0ccf000877e648

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

APPELANT Monsieur [J] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat plostulant Me Françoise ROZELAAR VIGIER, avocat au barreau de PARIS, toque: A0079 Ayant pour avocat plaidant Me Rémi ALBERTO

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

616348f3543823d76b03177c

Appel

9 février 2011

9 février 2011

la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2008 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Commerce - RG n° 06/10923 APPELANT Monsieur [F] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Carlo Alberto

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