B en présence de son fils et des conversations WhatsApp ainsi que des factures d'achat de biberons, poussette, nourriture et habits pour enfant ; ses attaches familiales en France sont fortes alors qu'elle

BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Selon contrat en date du 18 mai 2021 prenant effet

que Monsieur [M] [G] reproche à son épouse une liaison adultère avec Monsieur [O] ; qu'il fournit une photo de Madame [U] [T] assise à côté d'un homme, chacun ayant dans les bras un bébé buvant le biberon

née le 06 Septembre 1950 à MOUVAUX (59420) ... 59420 MOUVAUX représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me LAUGIER substituant Me Alain BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE

compte-rendu d’enquête administrative que Mme Sylvain s’est montrée peu coopérative dès le début de la visite inopinée de l’éducatrice, déclarant à cette dernière « ce n’est pas le moment, j’ai un biberon

et judiciaires [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Mme [E] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS GILBERT COULLIER PRODUCTION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Caroline BIRONNE

X... souffrent d'affections respiratoires, aggravées par la pollution atmosphérique, qui rendent nécessaire d'éviter fumées et gaz d'échappement mais que, malgré ce que déclare le docteur Élisabeth BIRON

décembre 2006 APPELANTE : Mme Christine X... ... 60600 CLERMONT Représentant : Me Yann BOURHIS (avocat au barreau de BEAUVAIS) INTIME : FOYER L'ETINCELLE ETABLISSEMENT DE L'ADHP 20, rue Philibert Biron

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Biron, représentant le syndicat national des

Frédéric Andrzejewsk, Raphaël Morel Biron et Bertrand Tenias, en sorte que ce tableau est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation et d'une discrimination en raison de l'âge ; - cette illégalité

, et Mme COLLET, greffier EXPOSE DU LITIGE : Le 17 septembre 2022, Mme [J] [X] a acquis auprès de Mme [Y] [T], exerçant une activité d'éleveuse professionnelle, un chaton de race 'sacré de Birmanie

médiathèque - tiers-lieu a été remise à la commune en octobre 2021 afin d'évaluer la possibilité d'implanter une médiathèque sur l'une ou sur plusieurs parcelles " situées entre la mairie et le quai Bigeon

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

BIERMANN ARRET : - défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa