Bruno Y..., - débouté M. Bruno Y... de sa demande tendant à voir condamner MM.

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen

Elle demande donc à la cour de débouter M Bruno A... de l'ensemble de ses demandes.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 novembre 2009), que M. et Mme X..., qui avaient confié à la société Dri Bruno

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 112-2, alinéa 5, du Code des assurances ; Attendu que la société Victoria Maria, aux droits de laquelle est maintenant la société Bruniaux Chardin, assurée

Bruno Z..., domicilié [...]

administratif de Melun, de condamner solidairement, d'une part, sur le fondement de la responsabilité contractuelle et, d'autre part, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Semon Rapaport, Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs de contrefaçon, transport, détention,

Bruno ; qu'en conséquence, le Conseil de prud'hommes d'Orléans, section commerce, déboute Monsieur X... Bruno de sa demande de paiement des heures supplémentaires.

* ** FAITS ET PROCEDURE : Bruno X... a été engagé par la SARL MISTRAL à compter du 23 mai 2001 en qualité de chauffeur ambulancier.

de Monsieur Bruno X....

S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.

BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me René MANOUKIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [BB] [J], demeurant [Adresse 64] représenté par Me Bruno

B A, salarié de la SCEA Ecurie Bruni a été auparavant sanctionné pour avoir administré des substances interdites à trois chevaux de course de l'écurie Bruni et avoir entraîné quatre chevaux de course appartenant

Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....

TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Monsieur [C] [J], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [R] [J], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat

Bruno Y... ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 juin 2006), a déclaré recevable et bien fondée l'action en contestation de paternité, dit que Bruno Y... n'était pas le fils de M.

Bruno et non sur une autre société dont l'existence n'est d'ailleurs pas même démontrée... ; que leur acceptation n'a pas été incriminée par la société "Claude Laurent Bruno" bien que les protêts aient