Il disait ressentir de plus en plus de difficultés à vivre en communauté et désespérer de ne pouvoir obtenir un logement personnel via le foyer [Localité 4], alors qu'il est employé à l'ESAT ELISA situé

BEAUREGARD, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me DUPETIT loco Me Elisa

Il a, à sa charge exclusive l'enfant commun Corentin et Elisa née le 9 décembre 1999 d'une précédente relation de Madame Y..., et confiée à Monsieur X... en tant que tiers digne de confiance, selon des

le pourvoi formé par Mme Andrée Z..., née Y..., demeurant ... à Bagnols-sur-Cèze (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de Mme Elisa

dont le siège était rue Hirschfeld, 67610 La Wantzenau, société en liquidation de biens, représentée par son syndic, Mme Fabienne Z..., demeurant en cette qualité ..., 7°/ de l'Association hospice Elisa

novembre 2012, à 250 ¿ la contribution alimentaire mensuelle mise à la charge de Monsieur Emmanuel Y... pour l'entretien et l'éducation de leurs deux enfants communs Chloé née le 4 septembre 1996 et Elisa

’académie de Toulouse, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir, et dans les 48 h, de remplacer le professeur absent dans la classe de Élisa

D B, représenté par Me Elissalde, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire, 2°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet de

Soutenant qu'en 2016 cet appartement avait fait l'objet de deux locations meublées de courte durée au profit d'une clientèle de passage n'y élisant pas domicile, d'une durée respective de quatre et six

Séverine, avocate au Barreau de Paris, ayant pour postulant, Me GLAIVE Julien, avocat au Barreau de Haute-Saône Défendeur (s) : Lufkin Gears France [Adresse 2] Représentant(s) : Me GATTO WARBINGTON Elisa

SEMAC [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Elisa WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [N] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non

formé par Madame Danièle X..., demeurant ...à l'encontre du jugement rendu le 01 Juin 2012 par le juge des tutelles du Juge des tutelles de LILLE statuant dans une instance concernant la protection de : Elisa

centre de rétention de : [I] [S] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 17/08/2022 à 08 h 24 par courriel, par Me Maïana ELISSALDE

X... n'intégrait dans ses calculs ni les comptes d'indivision antérieurs au décès d'Elisa X..., ni les profits qu'il avait retirés de son occupation gratuite des biens indivis, ni, encore, la perception

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE, immatriculée au RCS d’ORLEANS sous le n°383 952 470, élisant domicile en l’étude de la SELARL AZAY NOTA GROUP -NOTAIRES ASSOCIES, dont le siège social est

A D élisant domicile lieu-dit Grandsanhes à Nauviale (12330), propriétaire des parcelles bâties cadastrées section F n° 303, 304, 305, 306, 307, 308 et 309 à Nauviale (12330), à M.

LILLE-MÉTROPOLE мвс 🤊 JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques FRAYSSE, Juges, Madame Elisa

Me Elisa MARTINS - 131 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25

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PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 23/39603 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3QYQ ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 09 OCTOBRE 2024 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE Aurore Sylvie CHARLES élisant