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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002224524
13 mars 2025
13 mars 2025
1989 Szabó Gábor Göd Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of excessive length of criminal proceedings 30/01/2025 31/01/2025 3,300 26209/24 26/08/2024 Endre
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7ec353e3bdd077866e13
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La 14 a subi un traitement endo canalaire plus reconstitution coronaire. Perte de la vitalité de la 14.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510515_20260216
16 février 2026
16 février 2026
L’hémorragie endo-utérine a cessé après administration de nalador, exacyl et céfazoline. La suture rectale a été reprise avec vicryl et polysorb. Mme D... regagne alors son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c8
24 mai 2007
24 mai 2007
démontrer que les sommes dont les enfants et le gendre de Gaston X... ont bénéficié proviennent des retraits opérés par celui-ci qui n'a pas contesté ses signatures identiques sur les chèques et les endos
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003158_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
d'accoucher sous péridurale ; - il a commis une faute dans le cadre de la délivrance artificielle et la révision utérine alors qu'aucune alternative n'a été tentée pour prévenir la réalisation de gestes endo-utérins
Source officielle7ème Chambre
DTA_1913483_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
En second lieu, il résulte de l'instruction que la dent n° 42 de Mme A avait été dévitalisée le 15 mars 2018 en raison de l'existence au niveau de celle-ci d'un foyer infectieux endo-paradontale et péri-radiculaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01127_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Mme A C B, de nationalité française, est titulaire notamment, du diplôme de chirurgien-dentiste obtenu en 2004 et d'un diplôme en endo-parodontologie obtenu en juin 2009 à l'université autonome de Nuevo
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2107395_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
le rapport de l'IGAENR sur le fonctionnement de l'UFR, remis en octobre 2019, relève au sein de cette unité de très sérieuses défaillances structurelles liées notamment à un taux anormalement élevé d'endo-recrutement
Source officielle8ème Chambre
DTA_2200028_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
. / Elle eut, ar le même acte ou ar un acte distinct, sus endre le fonctionnement des installations ou ouvrages, l'utilisation des objets et dis ositifs ou la oursuite des travaux, o érations, activités
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1107DEC000201824
7 novembre 2024
7 novembre 2024
KERESKEDELMI KFT 1992 PRINT COPY IRODATECHNIKAI KERESKEDELMI ÉS SZOLGÁLTATÓ KFT 1991 PROCONS VEZETÉSI TANÁCSADÓ ÉS MINŐSÉGFEJLESZTÉSI KFT 2001 RG-STÚDIÓ KERESKEDELMI ÉS SZOLGÁLTATÓ KFT 1995 László Endre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0206DEC001163524
6 février 2025
6 février 2025
Monika Edit HORVÁTH 1965 Sándor HORVÁTH 1958 Viktor HORVÁTH 1962 Gábor Tamás JANT 1961 András Imre JÁVORKAI 1974 Andrea JOBSZT 1968 Ildikó Csilla JUHÁSZ 1963 Kata Kinga KÁLMÁN 1963 György KARÁDY 1957 Endre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC001772821
4 mai 2023
4 mai 2023
; Józsefné HORVÁTH 1938 Kálmán HORVÁTH 1950 Miklósné HORVÁTH 1951 Nándor HORVÁTH 1941 Pál HORVÁTH 1934 Ilona HORVÁTHNÉ KUN 1956 Bálint HUSONYICA 1946 Endre
Source officielle6ème Chambre
68f3209a79ac4fbe1d877791
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Société MERCK KGaAA [Adresse 8] [Localité 6] - ALLEMAGNE Représentée par Me Sophie LAURENDON de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON, toque : 1086 assistée de Me Florian ENDROS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65375f53974d258318454fcb
23 octobre 2023
23 octobre 2023
qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Myriam BENNAÏM de la Société d'Avocats ENDRÖS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0226DEC002977496
26 février 1997
26 février 1997
"La richiesta per la restituzione nel termine è presentata, a pena di decadenza, entro dieci giorni da quello (...) in cui
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469
13 mai 2014
13 mai 2014
S...donne un pouvoir limité à l'endos des chèques à un administrateur de cette société ; que le lien de causalité entre les fautes et le préjudice est suffisamment démontré ; qu'il est indifférent que
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002343_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
défaut d'information et estimé que ce manquement était à l'origine d'une perte de chance de 20 % pour Mme D de se soustraire au risque de dissection coronaire qui s'est réalisé au cours de l'exploration endo-coronaire
Source officielle5ème chambre
DTA_2205008_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A la suite d'un bilan urodynamique effectué le 28 mai 2018, une prothèse endo-urétrale et un cathéter sus-pubien ont été posés le 27 août 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e50
14 janvier 2015
14 janvier 2015
rhinorrhée postérieure, . absence de troubles du sommeil, . des explorations fonctionnelles respiratoires normales, - le certificat médical du dr Paoli du 31/ 10/ 2012 révèle quant à lui : . sécrétions endo-bronchiques
Source officielleChambre 3-3
69cf6e9acdc6046d47f501bc
2 avril 2026
2 avril 2026
La SA Le Crédit Lyonnais soutient que l'utilisation de l'endos d'un chèque ou un bordereau de dépôt ne vaut pas instruction d'affectation, ce que critique M.
Source officiellePage 31 sur 42