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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204479_20230710
10 juillet 2023
soutien de ses déclarations, constituée d'un certificat médical du 19 mai 2022 mentionnant des douleurs au niveau du tendon d'Achille gauche et droit limitant les efforts et le périmètre de marche, une gonalgie
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405083_20260217
17 février 2026
A... présente une déficience motrice en lien avec une fibromyalgie, des gonalgies et un syndrome polyalgique diffus, ainsi qu’une déficience psychique sur syndrome dépressif réactionnel suite à des psycho-traumatismes
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406635_20240513
13 mai 2024
B A, représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 14 novembre 2023
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4206
19 octobre 2004
course of his duties he allegedly tape-recorded conversations of the President which revealed the possible involvement of the latter in the disappearance of the well-known political journalist (see Gongadze
Pôle social
686eb0af72b5e5e648cae928
1 juillet 2025
Le 25 juin 2021, un certificat médical initial faisait état d'une gonalgie gauche a été établi. Le 1er juillet 2021, la société [13] a établi une déclaration d'accident du travail.
CTX PROTECTION SOCIALE
68f950bade0ebe408dac822e
6 octobre 2025
Il note une consultation du Docteur [V] du 26 février 2024 : « gonalgie suite à une méniscectomie. Actuellement présente un léger épanchement articulaire avec sensation d'instabilité parfois.
4ème Chambre
DTA_2502416_20251106
6 novembre 2025
A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mai 2025 par lequel le préfet du Gard l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et lui a interdit le
DTA_2502548_20251120
20 novembre 2025
B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
3ème chambre
DTA_2301004_20240321
21 mars 2024
La requérante indique être atteinte d'un diabète de type II, d'une coxalgie et d'une gonalgie.
8ème chambre
DTA_2306470_20231018
18 octobre 2023
B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
3e chambre sociale
6a0ff1bbcdc6046d47894c21
21 mai 2026
renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie
Pôle 5 - Chambre 6
6162b8deefb73d2e55750fc1
14 juin 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND
6162fa96687317f24325afbb
7 juin 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente ainsi que devant Madame Muriel GONAND
5ème Chambre
DTA_2100372_20231003
3 octobre 2023
militaire d'invalidité au titre d'infirmités nouvelles " traumatisme du genou gauche ", " entorse et ligamentoplastie et méniscectomie du genou droit " et " discopathie protusive, rachialgies lombaires et gonalgies
4ème chambre
DTA_2101417_20230316
16 mars 2023
L'expert précise que la " rechute " du 22 octobre 2020 " est une réactivation de la gonalgie gauche " et qu'elle présente " la même symptomatologie séquellaire au niveau de son genou gauche " et il prévoit
1ère Chambre
DTA_2405029_20251001
1 octobre 2025
C..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 juin 2024 par laquelle la préfète du Lot a refusé de l’admettre au séjour
ECLI:CEDH:002-12011
17 juillet 2018
Turkey [GC], 24014/05 , 14   April 2015, Information Note 184 ; and Gongadze v.
67b8ffa8f3224acf5828136f
7 janvier 2025
que le demandeur voulait que les lésions de la main droite relèvent de l'accident du travail de juin 2020 alors qu'elles découlent du second accident ( le certificat médical initial mentionnant la gonalgie
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c2766d1156dbbece28
11 juillet 2024
Par certificat médical en date du 1er mars 2017, Monsieur [C] [L] a déclaré une rechute : gonalgies gauches prothèse totale avec blocage à la marche qui a nécessité la pose d’une nouvelle prothèse de genou
Ch.protection sociale 4-7
65b370a98c0355000835f8e3
25 janvier 2024
qualité de technicien d'exploitation au sein de la société [4] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'gonalgie
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