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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204479_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

soutien de ses déclarations, constituée d'un certificat médical du 19 mai 2022 mentionnant des douleurs au niveau du tendon d'Achille gauche et droit limitant les efforts et le périmètre de marche, une gonalgie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2405083_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

A... présente une déficience motrice en lien avec une fibromyalgie, des gonalgies et un syndrome polyalgique diffus, ainsi qu’une déficience psychique sur syndrome dépressif réactionnel suite à des psycho-traumatismes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406635_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

B A, représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 14 novembre 2023

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-4206

Admin. suprême

19 octobre 2004

19 octobre 2004

course of his duties he allegedly tape-recorded conversations of the President which revealed the possible involvement of the latter in the disappearance of the well-known political journalist (see Gongadze

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0af72b5e5e648cae928

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 25 juin 2021, un certificat médical initial faisait état d'une gonalgie gauche a été établi. Le 1er juillet 2021, la société [13] a établi une déclaration d'accident du travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950bade0ebe408dac822e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il note une consultation du Docteur [V] du 26 février 2024 : « gonalgie suite à une méniscectomie. Actuellement présente un léger épanchement articulaire avec sensation d'instabilité parfois.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502416_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mai 2025 par lequel le préfet du Gard l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et lui a interdit le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502548_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 mai 2025 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301004_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

La requérante indique être atteinte d'un diabète de type II, d'une coxalgie et d'une gonalgie.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306470_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bbcdc6046d47894c21

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b8deefb73d2e55750fc1

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa96687317f24325afbb

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100372_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

militaire d'invalidité au titre d'infirmités nouvelles " traumatisme du genou gauche ", " entorse et ligamentoplastie et méniscectomie du genou droit " et " discopathie protusive, rachialgies lombaires et gonalgies

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101417_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

L'expert précise que la " rechute " du 22 octobre 2020 " est une réactivation de la gonalgie gauche " et qu'elle présente " la même symptomatologie séquellaire au niveau de son genou gauche " et il prévoit

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405029_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

C..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 juin 2024 par laquelle la préfète du Lot a refusé de l’admettre au séjour

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12011

Admin. suprême

17 juillet 2018

17 juillet 2018

Turkey [GC], 24014/05 , 14   April 2015, Information Note 184 ; and Gongadze v.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa8f3224acf5828136f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

que le demandeur voulait que les lésions de la main droite relèvent de l'accident du travail de juin 2020 alors qu'elles découlent du second accident ( le certificat médical initial mentionnant la gonalgie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c2766d1156dbbece28

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par certificat médical en date du 1er mars 2017, Monsieur [C] [L] a déclaré une rechute : gonalgies gauches prothèse totale avec blocage à la marche qui a nécessité la pose d’une nouvelle prothèse de genou

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370a98c0355000835f8e3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

qualité de technicien d'exploitation au sein de la société [4] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'gonalgie

Source officielle

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