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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01415

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [S] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50730

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [G] [P] et de la société [1], les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01734

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de Mme [G] [U], et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 16

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90268

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

[U] [E], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [Y], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, ET : la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d839e704a005d1ed71a5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[S] & HAZANE prise en la personne de Me [S] es qualités de mandataire liquidateur de la société MITRY PAL [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE, avocat au barreau de MEAUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed48d5cd4a8759ae602

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

PHILIPPE ANGEL – DENIS HAZANE – SYLVIE [S] Société représentée par Me [S], ès-qualités de mandataire judiciaire de la société LE MATELAS 365, fonctions auxquelles elle a été nommée suivant jugement du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc37ee633183e2ee17b97

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ANGEL HAZANE [E], en la personne de Me [S] [E] en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS AETC PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838b1342d338c20d30ed5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/01973 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3AEO AFFAIRE : Mme [Z] [D] (la SAS HAZZAN & BOUCHAREU) C/ Compagnie d’assurance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e407c3ffdb9560b0833

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL liquidateur judiciaire de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfe542d85a267f3c791

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

3 février 2025 en toutes ses dispositions ; A titre subsidiaire, si la cour juge que la société SBH Invest n'est pas en état de cessation des paiements, - Prendre acte de ce que la SCP Angel-Hazane-Duval

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01800_20251001

Admin. Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Partners, et la SCP Angel-Hazane, représentées par Me Masson, concluent au rejet de la requête.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007769664

Admin. suprême

17 juin 1991

17 juin 1991

Waquet, Farge, Hazan, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022952083

Admin. suprême

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Franck Le Morvan, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU HAUT-ANJOU et de la SCP Célice, Blancpain

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7b5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

répertoire général, opposant : Monsieur [N] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES APPELANT à 1) SCP ANGEL-HAZANE-DUVAL

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

répertoire général, opposant : Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES APPELANT à 1) SCP ANGEL-HAZANE-DUVAL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00716

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE ET HAZAN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200229

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina  , conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan

Source officielle
CC

soc

Sud de la France, se désister du pourvoi formé par ellec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01707

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Autoroutes du Sud de la France, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

Sud de la France, se désister du pourvoi formé par ellec/Mme Marie-Christine X

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01708

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Autoroutes du Sud de la France, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X... et du syndicat

Source officielle
CC

soc

Sud de la France, se désister du pourvoi formé par ellec/Mme Patricia X

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01709

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Autoroutes du Sud de la France, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X... et du syndicat

Source officielle

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