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10 755 résultats pour « Hugues DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720fccd580146773f005a

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Hugues demeurant Mas d'Auriac à Orange (Vaucluse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f0461

Cassation

5 octobre 1989

5 octobre 1989

Hugues Renaudin, président de la société SIAM, que c'est bien ce dernier qui a embauché M.

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406eaf

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Jean-Hugues Y..., demeurant 27, lotissement Sam X..., 97412 Bras-Panon, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 9 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion,

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c8c1

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Hugues veuve A..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

613723cccd5801467740e4dd

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Hugues X..., demeurant à Nérée, 97139 Les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit de Mme Simone Y..., demeurant ...,

Source officielle
CC

soc

61372221cd580146773fa78a

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Jean, Hugues X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721ddcd580146773f8418

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Hugues, Stanislas X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section A), au profit de Mme Rosalia, Philoména, Y..., épouse X..., défenderesse

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214908

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008210167

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Laurent Vallée, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90606

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90600

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

cour d'appel de Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro H 22-20.219 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90584

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

civile, la radiation du pourvoi numéro X 22-12.321 formé le 18 février 2022 par la société Up to Motion à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90597

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu les observations développées au soutien de la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90583

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

du pourvoi numéro F 22-21.161 formé le 7 septembre 2022 par la société PV Holding, la société Sogire à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juillet 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91293

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

23-14.594 ; Vu les observations développées au soutien de la requête par la SARL Cabinet [L] et [K] ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91291

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

; Vu les observations développées au soutien de la requête par la SCP Bouzidi et Bouhanna ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Guérin-Gougeon ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91289

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

cour d'appel de Lyon, dans l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-11.774 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91287

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

2022 par la cour d'appel de Douai, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 23-10.806 ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91285

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

par la cour d'appel de Bordeaux, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 23-12.477 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91307

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu les observations développées par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Hugues

Source officielle

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