E et Mme G H, en leur qualité de représentants légaux du jeune B E, de 260 121,90 euros à 400 515,54 euros.

E..., agissant tant en leur nom propre qu’en leur qualité de représentants légaux du jeune C...

Il n'est ainsi fait état que d'une douleur sans fait accidentel précisé.

, a un rôle actif et non passif dans le déroulement du jeu.

Pour motiver sa décision, le tribunal a retenu : -qu'il ressort des règles du jeu de futsal 2014/2015, 2021/2022, des règles du jeu futsal selon l'association mondiale de futsal de 2016, et du document

A la suite d'une accentuation des douleurs à l'épaule, M.

Le 13 juin 2024, le certificat médical du Dr [G], faisait état de douleur cervicale, d’une entorse cervicale, de douleurs et contractures du rachis cervical ainsi que d’un syndrome post traumatique.

C, alors âgé de 63 ans, a souffert de douleurs abdominales, de nausées et de vomissements.

E, il appartient à celui qui réclame le bénéfice de l'assurance d'établir que sont réunies les conditions requises par la police pour mettre en jeu cette garantie, de sorte que l'absence de vigilance de

Se fondant également sur l'analyse de son médecin-conseil, le docteur [N], la société relève que les certificats de prolongation établis à compter du 12 septembre 2013 évoquent des douleurs séquellaires

Quant au jeune A... B... : 13. Il résulte de l’instruction que le jeune A...

D... a été sanctionné pour "jeu dangereux" ; Que par lettre du 20 octobre 1998, M.

Le 25 juin 2021, après lecture d'un courriel de la cheffe d'établissement, il a été pris de violentes douleurs abdominales.

Ses ayants-droit font en outre valoir qu'aux douleurs physiques majeures se sont ajoutées des douleurs morales, du fait de la conscience durant cette longue période d'agonie d'une espérance de vie réduite

Les mêmes conclusions d'analyse physiologiques montrent que les plants 'normaux' et parfois certains 'douteux' n'ont pas montré de défaillance en cours de culture en place.

substance musculo-cutanée et osseuse et infection nosocomiale à type de blocage de la cheville gauche en bonne position mais avec perte importante de la mobilité des autres articulations du pied, douleurs

[O] ne se plaint pas de douleur mais semble marqué par cet événement » (pièce 13).

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 1er février 2018, Mme [Y] [N], éducatrice de jeunes enfants au sein de la halte garderie multi-accueil «[5]» de la CAF de Savoie, a souscrit auprès de la Caisse

G, alors âgé de 30 ans, présente des douleurs aux genoux dues aux séquelles d'une maladie de croissance diagnostiquée à l'adolescence, le syndrome d'Osgood-Schlatter.

Le certificat médical initial établi le 1er décembre 2020 fait état d’une “douleur lombaire douleur costale gauche douleur genou droit radio normale”.