CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 629 résultats pour « Juan PROSPER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137219bcd580146773f52d5

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jépimo intermarché, dont le siège est à Lons Le Saunier (Jura), avenue Camille Prost

Source officielle

Page 31 sur 82

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302162_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Mme D E, ressortissante haïtienne, déclare être entrée irrégulièrement sur le territoire français le 23 juin 2016.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101204_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le 24 juin 2021, l'intéressée a fait l'objet d'une interpellation dans le cadre de la vérification du droit de circulation ou de séjour.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512394_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

; - il méconnait l’article 17 du règlement (UE) n°604/2013 du 26 juin 2013 ; - il est entaché d’une erreur manifeste d’appréciation.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2113969_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 6 juin 2023, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104405_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : M. Kelfani, président, M. Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2212177_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le préfet des Hauts-de-Seine a joint à son mémoire un certificat administratif en date du 7 juin 2023 relatif au virement de la somme de 1 636,27 euros. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215192_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le préfet du Val-d'Oise a joint à son mémoire un certificat administratif en date du 7 juin 2023 relatif au virement de la somme de 1 012,66 euros. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bc29cdc6046d47af68e2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le Tribunal prononce la capitalisation annuelle des intérêts à compter du 1 er juin 2023.

Source officielle
CC

civ2

613722dccd580146774026fa

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Prosper YP..., demeurant ..., 94°/ de M. Antonio ZE..., demeurant ..., 95°/ de M. Robert XG..., demeurant ..., 96°/ de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506717_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Aux termes de l'article 5 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 : " 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2112581_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2023. Le rapporteur, signé K.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2407856_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Prost, premier conseiller, M. Robert, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. Le président-rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2407843_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2024 au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2407963_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Prost, premier conseiller, M. Robert, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2408035_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Prost, premier conseiller, M. Robert, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur, signé P.

Source officielle
CA

Première Présidence

696600b6cdc6046d471d68a8

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE CHAMBÉRY, tenue au palais de justice de cette ville le SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine PROST

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2409437_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2024, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9fd84cdc6046d47a6eb4f

Commerce

23 juillet 2025

23 juillet 2025

La minute du présent jugement est signée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Le Ministère Public ayant été avisé, Par jugement en date du 25 juin

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202092_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle