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833 résultats pour « LANCEREAU Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e6cd58014677402e96

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Landerneau, 7°/ de la société Scaouest, dont le siège est ..., 8°/ de la société Socamaine, dont le siège est ..., 9°/ de la société Scanormande, dont le siège est ..., 10°/ de la société Scaso

Source officielle

Page 31 sur 42

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TA

4ème Chambre

DTA_2003331_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

frais de transport pour se rendre au chevet de Marielle H lors de son hospitalisation à l'HIA Clermont-Tonnerre du 24 au 28 août 2017 puis dans l'établissement de soins de suite et de réadaptation de Landerneau

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903707_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

titulaire d'un diplôme d'éducateur de jeunes enfants obtenu en 2005 et a été affectée à compter du 3 octobre 2017 pour une mission temporaire d'une durée de six mois correspondant à ses qualifications à Landerneau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305223_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

l'instruction que Mme C souffre d'une discopathie protusive (dégénérative) paramédiane L4-L5, pour laquelle elle a été hospitalisée en urgence le 25 septembre 2023 au sein du centre hospitalier de Landerneau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d2

Appel

25 février 2014

25 février 2014

avocat de la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS, avocats au barreau d'ANGERS en présence de Mme X..., directrice des ressources humaines INTIMEE : Madame Marie-Christine Y... ... 44430 LE LANDREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92154

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

VITICOLE HEBE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié de droit audit siège, no Siret : 378 954 887 ayant son siège au 9 avenue Paul Chandon-51200 EPERNAY Représentée par Me Audrey LANCESSEUR

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6348fef163d497adffda3de7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

APPELANTE Madame [H] [I] née [K], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

5fdd4663668153ae8a8f9578

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Représentée par Me Christian Z... de la SELARL C.V.S., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES **** La commune du Landreau (Loire-Atlantique ) a décidé la création d'une ZAC

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03605_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Matière informe qu'il lancera la commande de la charpente dès connaissance des premiers résultats de cette note, annoncée pour fin juillet ".

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Petrov et Ivanovac/Bulgarie

ECLI:CE:ECHR:2016:0331JUD004577310

Admin. suprême

31 mars 2016

31 mars 2016

    En décembre 2009, les services du ministère de l’Intérieur lancèrent une opération visant au démantèlement d’un groupe présumé de malfaiteurs qui aurait organisé et effectué plusieurs enlèvements

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f9590b5afe5adfff28a61

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

a clairement été mis en évidence par l'expert judiciaire, lequel a constaté : un pourrissement de la structure bois sous la toile du pavillon, la dégradation du mastic d'étanchéité autour du lanterneau

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

êts de chambre suivants, dont seuls les arrêts Demirc/Turquie et Hoppe c

ECLI:CEDH:003-662519-668710

Admin. suprême

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Ils lancèrent quatre grenades dans la maison familiale du requérant, tuant ses deux nièces et blessant grièvement son père.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa55a029d9e20db03d2

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Juge Assistés de Julie MAMI, Greffière et après qu’il en eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [K] [I] né le 09 Août 1985 à LANDERNEAU

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2305986_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Cet avis est signé par les docteurs Fresneau, Gerlier et Lancineau. Il ressort des pièces du dossier que cet avis a été rendu sur la base du rapport médical rédigé par le docteur D.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61639e0ec27cfcda968a639f

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

toitures-terrasses afin de procéder notamment à un examen général des ouvrages d'étanchéité visibles et à la vérification de tous les accidents de toiture, relevés d'étanchéité, souches, ventilations, lanterneau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f5d

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 13 Novembre 2007, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU FINISTERE ... 29412 LANDERNEAU

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300249

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

toitures-terrasses afin de procéder notamment à un examen général des ouvrages d'étanchéité visibles et à la vérification de tous les accidents de toiture, relevés d'étanchéité, souches, ventilations, lanterneau

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106547_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Compte tenu de la distance séparant cette ville du domicile de Mme A situé à La Forest- Landerneau et du barème fiscal applicable en 2019 pour un véhicule 4 CV selon justificatifs, il sera alloué à la

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2300112_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

A soit pris en charge dans des conditions compatibles avec son emploi à Landernau. Il y a lieu, dès lors, d'enjoindre au département du Finistère de prendre en charge l'hébergement de M.

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier, 37210 Rochecorbon, 51 / de Mme Marie-Claire Gérard, demeurant 28, rue de la Gare, 37510 Saint-Genouph, 52 / de Mlle Patricia Gree, épouse Landreau

Source officielle