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6 548 résultats pour « Lara »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea209cdc6046d4766b134

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

D'aimé Greffier lors du délibéré : Madame Laura D'aimé Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2026.

Source officielle

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:179

CJUE

21 mars 2013

21 mars 2013

#Maria Alice Pendão Lapa Costa Ferreira i Alexandra Pendão Lapa Ferreira przeciwko Companhia de Seguros Tranquilidade SA.

Source officielle
CC

civ3

613721e6cd580146773f8975

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Daniel A..., demeurant à Périgueux (Dordogne), 22, avenueeorges Pompidou, Résidence Laarde, bâtiment B, 2e étage, 28) de Mme Madeleine Z..., épouse A..., demeurant à Périgueux (Dordogne), 22, avenueeorges

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01235

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

international n'approuve pas le taux global de réalisation des objectifs Corporate au titre de l'année 2014 ; qu'en se fondant néanmoins sur le motif inopérant selon lequel « le bonus cible étant largement

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f15

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

juridictions correctionnelles, par ordonnance d'un juge d'instruction, en date du 29 mars 2000, du chef d'atteintes sexuelles avec contrainte, violence, menace ou surprise, commises sur la personne de Laura

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741fff4

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Thierry E... avait une parfaite connaissance de la configuration des lieux; qu'il est constant qu'il a omis d'attirer l'attention de son cocontractant sur la dangerosité de la route menant de Saint-Lary

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b0a

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la question 3 est ainsi libellée : "l'accusé Emile X... est-il le grand-père légitime de Laura

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01092

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

Source officielle
CA

3ème chambre A

63b546efc9018405dfcaad47

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

HOTEL LE LANA SE C/ S.A.R.L. CVDS S.A.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f996e

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Job Lana industries, dont le siège social est à Levallois (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f4ec

Cassation

15 mars 1978

15 mars 1978

L'ACCORD SUR LA MENSUALISATION S'APPLIQUENT A TOUS LES OUVRIERS, AUTRES QUE LES TRAVAILLEURS A DOMICILE, REMPLISSANT LES CONDITIONS POUR EN BENEFICIER ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME LARA-COUTURE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 7] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Lara

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

669640a6f5112d8edd056748

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[R] [C], [Adresse 5] assistée par Me Lara BAKHOS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [G] [Z], [J] [U] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd923ff

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Viviane BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Jacques Y... ... 49600 GESTE Représenté par Me Lara

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303534_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Lara, conteste le titre de perception émis par la direction départementale des finances publiques du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311850_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Lara, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande de titre de séjour " vie privée et familiale " ; 2°) d'enjoindre

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-224217

Admin. suprême

22 mars 2023

22 mars 2023

  Belgique 18/07/2022 Simone LOMBARDO 1985 Herstal belge Jacques ENGLEBERT 5. 35910/22 Lara Martinez c.

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TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

68e575170e2901d10fa5029a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [M] [O] [G] né le 31 Mars 1976 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Lara

Source officielle
TJ

JAF

6978453fcdc6046d47d3d279

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2cca942a604f5e935fb

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[J] qui exerçait les fonctions de directeur d'établissement au fournisseur Alliance D & D dont le gérant était associé de la SCI Lara dans laquelle M.

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