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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe3
24 juin 2015
24 juin 2015
Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame DE CHOISEUL PRASLIN Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe4
24 juin 2015
24 juin 2015
Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame DE CHOISEUL PRASLIN Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe5
24 juin 2015
24 juin 2015
Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame DE CHOISEUL PRASLIN Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fea
24 juin 2015
24 juin 2015
Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame DE CHOISEUL PRASLIN Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fee
24 juin 2015
24 juin 2015
Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame DE CHOISEUL PRASLIN Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc6
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Catherine Isabelle Marie Colette X... épouse Y...
Source officielleChambre sociale
64379e499477fe04f5cc6649
12 avril 2023
12 avril 2023
section Encadrement (n° F 20/00087) Madame [R] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS et par Me Caroline COLET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
69ce0a08cdc6046d47d3ad34
1 avril 2026
1 avril 2026
Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Valérie Collet, conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce0a0ecdc6046d47d3ad85
1 avril 2026
1 avril 2026
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substitué par Me PASSERA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
6711faf57603bf88a1884b53
17 octobre 2024
17 octobre 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Mai 2024, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00849_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
hameau de Chandon répond plutôt à la définition de la zone Ua ; – la déclaration préalable ne méconnaît pas l’article Upm 11 du règlement écrit du PLU en ce qui concerne la teinte du balcon, puisque la lasure
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6bc
9 avril 2024
9 avril 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielle1ère Chambre
695dff2575782d5f060b9486
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre
69707637cdc6046d47127bb8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME, lors du prononcé
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe11
20 janvier 2025
20 janvier 2025
320 252 489 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Jacques TORIEL, substitué à l'audience par Me Maguy COLLET
Source officielleChambre 1-5
6a0ffb13cdc6046d478a6db5
21 mai 2026
21 mai 2026
RETEX AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE Commune DE [Localité 2] prise en la personne de son [M] en exercice, demeurant en cette qualité à la Mairie, [Adresse 3] représentée par Me Laure
Source officielle1re Chambre B
61632f4a14ec5f96a7da08ca
8 septembre 2011
8 septembre 2011
deux enfants mineurs : [B] [O] né le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 34], et [P] [O] né le [Date naissance 27] 1999 à [Localité 34] représentés tous deux par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f59
13 mars 2018
13 mars 2018
ayant pour avocat postulant Me Colette NEAU-AUDINET, avocate au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur Chérif Y... [...]
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00403_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, et un mémoire, enregistré le 5 septembre 2022, la SAS Groupe Raulic investissements, représentée par Me Collet, demande à la
Source officiellePage 31 sur 59