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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301444_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 24 octobre 2023, la commune de Morières-lès-Avignon, représentée par Me de Lepineau, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52f
19 décembre 2006
19 décembre 2006
né le 27 août 1945 à LESPINOY Madame Yvette A... épouse Z...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406784_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Les travaux considérés, qui portent sur la création d'un plateau à quatre voies sur un linéaire de voies ferrés de dix-neuf kilomètres, sur le territoire des communes de Toulouse, Fenouillet, Lespinasse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1108DEC002279903
8 novembre 2005
8 novembre 2005
On 1 August 2002 the Tsentralno-Miskyi District Court of Gorlivka ordered the State Mine “Lenina” to pay the applicant UAH 9,118.75 [1] and UAH 2,734 [2] in compensation for
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7da
25 octobre 1966
25 octobre 1966
PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M TURQUEY - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM LEPANY ET MARTIN-MARTINIERE.
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da93
22 février 1966
22 février 1966
PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M TURQUEY - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM TALAMON ET LEPANY.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd02
23 mai 1964
23 mai 1964
LEGAL A COMPTER DU JOUR DE L'ACCIDENT, TOUTES AUTRES DISPOSITIONS DUDIT ARRET ETANT EXPRESSEMENT MAINTENUES PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M LEPANY
Source officielleÉlection professionnelle
65a823a6228119c9031f6486
16 janvier 2024
16 janvier 2024
substitue de Maître Laure BATHELLIER , avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2617 Copie exécutoire délivrée à : Me Marie BOURGAULT, Me Anne-Sophie LARDON BOYER, Maître Jonathan CADOT de la SELARL LEPANY
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162be8899b588421c5e37e5
6 avril 2012
6 avril 2012
Localité 5] représentés par Maître Chantal BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0401 assistés de Maître Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque R 222, plaidant pour LA SELARL LEPANY
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616355cfbf1fa7f870d29fca
8 septembre 2011
8 septembre 2011
2010 -Tribunal paritaire des baux ruraux de FONTAINEBLEAU - RG n° 51-08-0001 APPELANT Monsieur [T] [G] [E] [Adresse 3] [Localité 8] assisté de Me Bernard MANDEVILLE de la SEP LACHAUD LEPANY
Source officielle3ème chambre
DTA_2100482_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 6 janvier 2021 lui refusant le bénéfice d'une bourse nationale d'études du second degré de lycée pour l'enfant Levina
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020406448
22 février 2008
22 février 2008
commission de son recours, rendue le 26 octobre 2006, soit après l'introduction de sa requête ; Sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre des affaires étrangères : Considérant que Me Eric Lepine
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
BAGNERES ET LEPINE Représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués Assistée de Me DUCROT, avocat substitué par Me MARKARIAN, Avocat Madame Sandrine Z... épouse A...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2535166_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B..., représenté par Me Lepine, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 octobre 2025 par lequel la préfète de l'Essonne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et l’a interdit
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f5542
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Guy X..., demeurant ferme de Collan Lépine à Montreuil-Sur-Mer, (Pas-de-Calais), 2°) Mlle Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2005022_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A a signé un bail le 28 décembre 2020 pour un logement situé 18 rue Raguet Lépine à Villeneuve-le-Roi. M. A ne soutient pas que ce logement ne répond pas à ses besoins et capacités.
Source officielleChambre 2 A
67134be2208351cec658654f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
juge de la mise en état de STRASBOURG APPELANTS : Monsieur [P] [U] demeurant[Adresse 2] à [Localité 8] Monsieur [T] [U] demeurant [Adresse 5] à [Localité 7] représenté par Me Eulalie LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88923
19 septembre 2006
19 septembre 2006
l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 juillet 2006, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielle8ème chambre
69e9acdecdc6046d4737e316
22 avril 2026
22 avril 2026
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous-seing privé du 12 juillet 2005, M. et Mme [B] [U], représentés par leur mandataire, la société Oralia Bagnères et Lépine et aux droits desquels vient
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00371 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Camille BERLAN de la SELARL LEPANY
Source officiellePage 31 sur 46
LEPINAY, Ghislain
22/07/2026
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Lepinay, Thomas, Xavier
21/07/2026
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LEPINAY MALET
19/07/2026
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LEPINAY, Alicia, Marie, Michelle
17/07/2026
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LEPINAY, Marie
14/07/2026
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