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4 458 résultats pour « MAIGNON Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50716

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[F] Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : la Société générale et autres Ordonnance : 50716 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar,

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50173

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

[K] et autres Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : M. [Q] et autres Ordonnance : 50173 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... engagea à nouveau une actionc/Maître A

6253caacbd3db21cbdd8bb88

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Par acte du 10 juin 2003 Monsieur Z... engagea à nouveau une action contre Maître A... et la SCP Gaté&Maingot.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0075

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

EAT HEALTHY OHL c/ Société SCP [P] BARAULT MAIGROT LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE REIMS S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

686dfcc02abc72c5727a03a1

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

12329 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNZWA Chambre 1-5 Ordonnance n° 2025/M101 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [M] [D] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110503

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90897

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

695e3c8b75782d5f06116bf5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[J] [S] Représentant : Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007792086

Admin. suprême

27 mai 1992

27 mai 1992

par laquelle il a rejeté l'appel formé par le requérant à l'encontre du jugement du 10 février 1983 du tribunal administratif de Marseille rejetant sa demande dirigée contre une décision du maire de Marignane

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd972967817165faee5b75c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

du syndicat coopératif Marignane Plage Concorde représenté par son Président domicilié à la même adresse.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475020.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société La Poste et à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de M

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62ecb2e52a8cf5e2e9b21dd1

Appel

4 août 2022

4 août 2022

ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 22/01815 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IIB2 joint au dossier 22/842 Madame [K] [Y] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68e418bf681ed727f2a50ce0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LIMA 11 Rue Maisdon Pajot 44100 NANTES représentée par Maître Florent LUCAS, avocat au barreau de NANTES non comparant Défendeur(s) : Monsieur [F] [G] 11 Rue Maisdon Pajot 44100 NANTES non comparant

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90757

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [W] épouse [R], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société MMA IARD, ayant la SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af21

Appel

25 février 2008

25 février 2008

c/ SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT EA Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f3229d48e010cf6a8cd5ef

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[Localité 4] ARCHITECTURE PARTENAIRES Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6808779153f7b81e1a5eb0f5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

au barreau de NICE Appelante C/ Mme [C] [S] épouse [R] Représentant : Me Luc PLENOT de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200529

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Clinique générale de Marignane à payer à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence la somme de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50496

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[R] [H] et de Mme [N] [V], les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de Mme [G] [V] et de M. [T] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90159

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

23 et 987/23 Jonction sous le numéro 986 Ordonnance n° : 90159 du 8 février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Arcade, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat

Source officielle