Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Jacques X... et Mme Éliane X..., et ses soeurs, Mme Élisabeth X... épouse A... et Mme Martine X..., ont fait assigner Mlle Clémence X..., selon exploit du 23 novembre 2005, et Mme Dominique C..., selon
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377638
4 mars 2009
4 mars 2009
Jacques AK, à Mme Danielle AL, à M. Daniel AM, à Mme Marie AN, à M. Stéphane AO, à Mme Claire AP à M. Bernard AQ à Mme Catherine AT, à M. Pierre AU, à Mme Laure AR, à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310276
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Jacques, conseiller rapporteur, M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210
10 février 2023
10 février 2023
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.
Source officiellesoc
61372322cd58014677405db7
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Jacques S..., demeurant ..., 16 / M. Michel M..., demeurant ..., 17 / M. Jean-Claude L..., demeurant 61, Coulandon, 61200 Argentan, 18 / M.
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Jean-Jacques IC..., 147 / de M. Didier ID..., 148 / de M. Alain IF..., 149 / de M. Aimé IH..., 150 / de M. Christian IJ..., 151 / de M. Jacques IK..., 152 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b6
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Au soutien de leur appel, Eliseo X... et Martine A...
Source officiellecr
6137259acd5801467741f24a
5 février 1998
5 février 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb16
19 septembre 2012
19 septembre 2012
DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Raphaëlle X... épouse Y... ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Jean Jacques
Source officiellesoc
6137227fcd580146773fdb82
6 juillet 1995
6 juillet 1995
Jacques Y..., demeurant à Izaux (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Laure Z... née X..., demeurant à Mazouau
Source officielleciv3
613722d7cd580146774022d0
17 juin 1997
17 juin 1997
Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372351cd58014677408377
26 mai 1999
26 mai 1999
Jacques Z..., demeurant La Casse, Route de Saujon, 17120 Cozes, 3 / de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007968370
11 juin 1997
11 juin 1997
Gilles Q..., demeurant Chemin de l'Etoile (38330) Montbonnot Saint Martin ; - Mlle Catherine Q..., demeurant Chemin de l'Etoile (38330) Montbonnot Saint Martin ; - M.
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d781
18 juillet 2001
18 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Financière Joire, Pajot et Martin, dont le siège est ...,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300025
5 janvier 2022
5 janvier 2022
Jacques, conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme [W] et de M.
Source officiellecr
613725becd58014677420333
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1997, qui, pour escroqueries, complicité d'exercice illégal de la profession d'infirmier, faux et
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621357
30 avril 1986
30 avril 1986
Martin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par jugement en date du 16 novembre 1976, le tribunal de grande instance de Bobigny a déclaré M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035caa4dac4c131db2445e6
25 février 2016
25 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère - Mme Florence PERRET, Conseillère
Source officiellecr
NES, en date du 1er avril 1999, qui, dans la procédure suiviec/Jacques Z
61372603cd58014677422483
29 mars 2000
29 mars 2000
Thibaut, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 1er avril 1999, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Z... des chefs de faux et
Source officiellecomm
61372126cd580146773f1621
6 février 1990
6 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Martine Y... épouse X..., 2°)
Source officiellePage 31 sur 193