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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02646

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Mathieu Y... ; que M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8380d41e0057d43e346

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 20/00172 APPELANTS [E] [C] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00992_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Les Clefs de Mathieu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C200510

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Matthieu A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85448

Appel

15 février 2001

15 février 2001

L'appel est limité au rejet de l'adoption simple de Mathieu B....

Source officielle
CA

ETRANGERS

69d9d6d5cdc6046d47d8a0a7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 03 avril 2026 à16h10 Vu l'appel formé le 07 avril 2026 à 09 h 04 par courriel, par Me Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d89310cdc6046d47bbdd34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représenté par son syndic, la SAS ESSET, dont le siège social est [Adresse 2] à Courbevoie (92400) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f7

Appel

17 juillet 2002

17 juillet 2002

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES La société française MATHIEU BALAS et la société COMPAGNIE HELVETIA exposent en début de leurs conclusions communes, sans être contestées, que suivant lettre de

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02263_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

la parcelle cadastrée section AI n° 0039, 17 rue Saint-Mathieu à Perpignan (Pyrénées-Orientales).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Mathieu Y... a constitué avoué le 7 avril 2011.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a7e1643bddf8ff84e15

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, avocat au barreau de RENNES S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43bac

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

SUPPOSE UNE TRADITION ANTERIEURE AU DECES DU DONATEUR ; ATTENDU QUE, PAR ACTE NOTARIE, DU 18 MAI 1972, MATHIEU Y...

Source officielle
CC

civ1

613723bacd5801467740d69e

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Lysiane Z..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son enfant mineur, Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ef

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f3

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Saisi par Mme Y...d'une demande de transfert de la résidence de Mathilde à son domicile, par ordonnance du 10 décembre 2013, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence habituelle de Mathilde au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300759

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

accordée ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, à quelle date l'administration avait accusé réception de la demande d'autorisation prétendument accordée tacitement à Mathieu

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d76d9e13277d6e372e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507400_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

sur un terrain situé 7 rue de la Grenouille à Saint-Mathieu-de-Tréviers.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58aaa

Cassation

23 novembre 1982

23 novembre 1982

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE, 19 JUIN 1980) D'AVOIR DECIDE QU'IL NE POUVAIT ETRE TENU COMPTE DES CONCLUSIONS ECRITES QUE MATHIEU

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d7529c3df04f589a649

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[X] [C], Mme [B] [C]-[W] et la SCP Mathieu Mathieu-Brismeur du surplus de leurs demandes, - condamné in solidum à payer à M.

Source officielle

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