Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019159522
27 juin 2008
27 juin 2008
Mikhaël A, représenté par M. Elias A, demeurant ...; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10128
5 mars 2025
5 mars 2025
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 MARS 2025 La société François Robelin et Michael
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c807ca18b0008e5821c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANTE : [C] [V] née le 14 Juillet 1966 à [Localité 5] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sofia SOULA-MICHAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b097bcdc6046d47122347
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 29 Avril 2025, enregistrée sous le n° 21/00341 Monsieur [G] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Sofia SOULA-MICHAL
Source officielleChambre 01
69f2c568cdc6046d47092fcd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Michaël DAICI Juges : M. André ZAGURY M. Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par M.
Source officielleChambre 01
69f2c936cdc6046d47096e9e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Michaël DAICI Juges : M. Thibault QUERRY M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad91e9a46d1f5a76b9ed
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DB2E-W-B7I-MQNF PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00071 N° RG 24/00148 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQNF Copie : - aux parties en LRAR SAS [10] ([7]) [9] ([8]) - avocat (CCC) par LS Me Michaël
Source officielleChambre 7/Section 1
66103bbdc9ea95b316fdea9e
4 avril 2024
4 avril 2024
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Corinne BARBIEUX, faisant fonction de greffier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02457_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03032_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Aymard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
6137246ccd580146774155d5
8 mars 2005
8 mars 2005
ont formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt (Paris, 19 décembre 2003) qui a confirmé un jugement du juge des enfants ayant dit n'y avoir lieu à assistance éducative à l'égard de leur petit-fils Mickaël
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert A
6079a86c9ba5988459c4d37e
10 janvier 2001
10 janvier 2001
résulte des témoignages, sur un cyclomoteur qu'il savait dépourvu d'éclairage à la suite de la panne qui l'affectait et qui était survenue avant qu'il ne prenne la décision de rentrer à son domicile, Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbac
31 mars 2011
31 mars 2011
DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07203 Jugement (No 10/ 00884) rendu le 05 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae1
23 novembre 2015
23 novembre 2015
Mickaël X... Mme Angélique Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100963
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Mickaël Y... ; Sur le premier et le second moyens réunis, ci-après annexés : Attendu que François Y... et son épouse Anne-Marie Z... sont décédés respectivement les 10 décembre 1990 et 5 juillet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300586_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A est affecté à Châtillon-en-Michaille à compter du 15 juillet 2015. Il fait valoir que la réintégration de M.
Source officielleciv1
60794bdd9ba5988459c44295
5 décembre 1979
5 décembre 1979
CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A DECLARE NUL ET DE NUL EFFET LE TESTAMENT OLOGRAPHE NON DATE PAR LEQUEL LA DAME Y..., VEUVE X..., DECEDEE LE 30 MAI 1973, AVAIT INSTITUE LEGATAIRE UNIVERSEL SON FILLEUL, MICHAELLY
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64364d6e29c3df04f589a625
11 avril 2023
11 avril 2023
[X] [O] (Salarié)) Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE LA [2] --------------------------------------------------------------------
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
676e42abcda9a1df3bd57499
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [3] (salarié : Monsieur [Y] [F]) Représentée par Me Michaël
Source officiellePôle social
69ea6462cdc6046d474b6d59
13 avril 2026
13 avril 2026
DE LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE RELEVE DE CADUCITE 14 Avril 2026 Affaire : N° RG 25/01022 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZRYV DEMANDERESSE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Michaël
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