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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720dbcd580146773eef77
27 février 1989
27 février 1989
Olivier et Madame I... née G..., domiciliés ensemble à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), Trianon, ..., 7°) Monsieur Y...
Source officielleciv2
61372379cd5801467740a458
18 mai 2000
18 mai 2000
Olivier D..., 11 / de M. Jean-Claude Y..., 12 / de M. C..., Paterne Carpin, 13 / de M. Girard F..., 14 / de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494584.20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Pour demander l'annulation de l'ordonnance de la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Marseille qu'ils attaquent, M. et Mme E soutiennent que la radiation du registre du greffe qu'elle
Source officielleChambre Civile
642bbfd6d49e0104f58f0138
3 avril 2023
3 avril 2023
Le 22 juillet 2021, la radiation de l'affaire a été ordonnée au visa de l'article 904 du code de procédure civile puis fixée à l'audience. Le 28 juillet 2021, M.
Source officielleChambre sociale
6780bc767876e75543d1c5e4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89360
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Olivier LAMBLING, en sa demande et en ses observations -Me Albert CASTON, avocat représentant M.
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd9d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre civile TGI N° RG 23/01737 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F75K Monsieur [Z] [L] [Adresse 5] [Localité 4] (FRANCE) Représentant : Me Caroline AMIGUES-OLIVIER
Source officielleChambre 1-1
68f86841d7e432441d85c074
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En conséquence, la mesure de radiation constitue en l'espèce une entrave disproportionnée au droit d'accès à la cour d'appel.
Source officielle3ème CH Spéciale
6272192d228a02057de675a5
26 avril 2022
26 avril 2022
N° 22/1671 COUR D'APPEL DE PAU RG N° : N° RG 20/01179 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HR2L SURENDETTEMENT ORDONNANCE DE RADIATION (Article 383 du code de procédure civile) Nous, Sylvie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66c5830f784a89285d3f3365
20 août 2024
20 août 2024
Par ordonnance du 13 juin 2024 le conseiller de la mise en état a dit n'y avoir lieu à radiation de l'affaire du rôle de la Cour. M.
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f34
26 avril 2023
26 avril 2023
Il y a lieu de faire droit à la demande de radiation de la caisse régionale de Crédit Agricole mutuel d'Aquitaine.
Source officielleAdjudications
668d7ec453e3bdd077866e37
9 juillet 2024
9 juillet 2024
pour avocat plaidant Me Virginie MEYER, avocat inscrit au Barreau d’ALBI, CONTRE Monsieur [I] [T] [E] [U] né le 24 février 1974 à MARSEILLE, de nationalité française, plombier, demeurant Cité Les Oliviers
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
671894a6d8ceca1cd7019152
22 octobre 2024
22 octobre 2024
GENERALI es qualité d'assureur de la société IPER, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur Général y domicilié , représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03264_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
décision du 29 juin 2018 par laquelle la garde des sceaux, ministre de la justice, l'a maintenu au répertoire des détenus particulièrement signalés, et d'enjoindre sous astreinte à la ministre de le radier
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
2025 N° 2025/193 Rôle N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d55b37cdc6046d4770cf9f
3 avril 2026
3 avril 2026
Il convient par conséquent de faire droit à la demande et d’ordonner la radiation du commandement valant saisie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb2
30 juin 2017
30 juin 2017
Représentés tous deux par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistés sur l'audience par Me Bertrand CAYOL, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleREFERE Salle N°8
6a0c54e2cdc6046d472f7617
18 mai 2026
18 mai 2026
L'affaire ayant été appelée à l'audience du 2 mars 2026 sans diligences des parties, le Tribunal a prononcé la radiation de l'instance du rôle.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301089
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Olivier et Maurice X..., Mmes Christine, Bénédicte, Ghislaine X... et Mme Axelle Y...
Source officielleChambre 1-1
65a8d0f8e12c85000874adf1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[B] [E] Représenté par Me Valérie KEUSSEYAN-BONACINA de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE, magistrat
Source officiellePage 31 sur 115