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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 05
69bf1effcdc6046d477c92b9
28 octobre 2025
28 octobre 2025
BRUNELLO, Président, M. BOURGES, M. Jean-Pierre CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2509508_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01914_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2514169_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2305860_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu : - l'arrêté attaqué ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102020_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vincent Fougères, premier conseiller, Mme Bruneau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, signé M.
Source officiellecr
613726a3cd58014677427490
23 mars 2005
23 mars 2005
de l'examen des pièces prises en copie lors de l'exercice par l'administration fiscale de son droit de communication auprès des sociétés SA Transports Charrier Brisseau et SARL CMB Transit les 9 et 10
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56f81a7b805de12b462
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Y] né le 5 Septembre 1985 à [Localité 3] (72) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [D] [H] épouse [Y] née le 2 Décembre 1987 à [Localité 3] (72) [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Pierre-Emmanuel
Source officielle5ème chambre
DTA_2507434_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613726a5cd58014677427562
23 mars 2005
23 mars 2005
de l'examen des pièces prises en copie lors de l'exercice par l'administration fiscale de son droit de communication auprès des sociétés SA Transports Charrier Brisseau et SARL CMB Transit les 9 et 10
Source officielle1ère Chambre
6785ff9888a2258b37c9d737
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Sont intervenues dans le cadre de cette opération de construction, notamment la SASU Arpent Cabinet de Géomètre-expert (ACGE), en qualité de géomètre, Bruneau Ghezzi Architectes, pour la réalisation des
Source officielle5ème chambre
DTA_2508177_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
La requête a été communiquée au préfet des Yvelines, qui n’a pas produit de mémoire en défense mais versé des pièces, enregistrées le 25 août 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2305825_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les décisions attaquées porteraient au droit de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302528_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2410519_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506515_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504230_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409277_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101676_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ses pouvoirs de police pour mettre fin aux nuisances sonores, olfactives, visuelles et environnementales causées par l'activité du food truck autorisé à stationner sur le domaine public au port de Brigneau
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