Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. X
613720b0cd580146773ed876
13 octobre 1987
13 octobre 1987
Milcent, 4°/ Monsieur Gérard H..., demeurant à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 10, square Lulli, 5°/ Monsieur Guy F..., demeurant à Saint Aubert (Nord), 12, place de la République, 6°/ Monsieur
Source officiellecomm
613720c5cd580146773ee41f
5 janvier 1988
5 janvier 1988
X... s'est chargé du transport par route depuis l'Italie jusqu'à Rosny-sous-Bois de marchandises destinées à la société Feller, que le camion, arrivé à Rosny-sous-Bois le vendredi 9 février 1980, a été
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01098_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A, représenté par Me Rosalie Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474187.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
octobre 2014 par lequel le préfet de la Haute-Saône a délivré à la société Eole-Res une autorisation d'exploiter dix éoliennes sur les territoires des communes d'Andelarre, Baignes, Mont-le-Vernois et Rosey
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10296
2 juin 2021
2 juin 2021
[H] [U], domicilié [Adresse 1], 2°/ le GFA de Rozay, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622749
24 juillet 1987
24 juillet 1987
MESURES, dont le siège est ... à Rosny-sous-Bois 93110 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 14 octobre 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a70
26 mars 2003
26 mars 2003
Plusieurs créanciers de Madame X... sont intervenus dans cette procédure entre 1993 et 1998, notamment Monsieur Y..., la Société LOCA DIN, la Société ROSAN et Monsieur Georges Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e295
22 juin 2011
22 juin 2011
non comparante Mme Rosanne X...épouse C... ... comparante M. Michel X... ... 69009 LYON M. Emmanuel X... ...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0711DEC002975423
11 juillet 2024
11 juillet 2024
sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 29754/23 Ugo LOGUERCIO et Rosa
Source officielleciv3
60794cc29ba5988459c46b88
28 mai 1997
28 mai 1997
Rosan X... d'une parcelle appartenant à M.
Source officielleciv1
60794cc69ba5988459c46dff
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Y... un immeuble sis à Rosny-sur-Seine, moyennant un certain prix payable en mensualités portant intérêt, avec indexation ; que, à la suite de difficultés d'exécution, un procès-verbal de conciliation
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0727JUD006323900
27 juillet 2010
27 juillet 2010
En l'affaire La Rosa et 3 autres c.
Source officiellecr
6137269ecd5801467742717b
22 février 2006
22 février 2006
des actifs de la société Mecacyle par la société Biotechnica en remboursement d'une prétendue créance de Jacques X... à l'égard de l'ARACAB ; qu'une attestation datée du 7 mars 1992 établie par Rosane
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55018
25 septembre 1998
25 septembre 1998
font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH ( ) 334 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34842/97 Condominio Rosa
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0ce5ca6d8d0f8ef6991
25 avril 2023
25 avril 2023
[L] [E] né le 15 Novembre 1988 à [Localité 1], de nationalité soudanaise ayant pour conseil en première instance, Me Rosa Barroso, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22b5e2fbe7c9004351f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Charlotte ROSA
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019737258
7 novembre 2008
7 novembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 22 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rosa A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 22 décembre
Source officielle10/ 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007767624
20 février 1989
20 février 1989
Rosny X..., demeurant ..., et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir d'un décret du Président de la République en date du 14 mai 1988 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258178
9 novembre 2005
9 novembre 2005
mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les communes de GRANDVELLE ET LE PERRENOT, AROZ, FEDRY, CLANS, GREUCOURT, MAIZIERES, VY-LE-FERROUX, BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE, ROSEY
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2015092_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
prolongé son stage jusqu'au 31 octobre 2020. 2°) d'enjoindre au ministre de la justice de le réintégrer en qualité de fonctionnaire titulaire au sein de l'unité éducative en hébergement collectif à Rosny-sous-Bois
Source officiellePage 31 sur 210
ROSAY PRESTATIONS
30/07/2026
Voir →
ROSAY 1
28/07/2026
Voir →
ROSAY 1
28/07/2026
Voir →
ROSAY, Océane, CANETTI, Corinne, VALLON
Acte sous seing privé en date du 19/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Sie Annecy le 25/06/2026, Dossier 2026 00030018. Référence : 7404P01 2026 A 01140. Adresse de l'ancien propriétaire : 1852 Route des Grandes Alpes 74430 SAINT-JEAN-D'AULPS. Adresse du nouveau propriétaire : 138 Route de sous Seytroux Chalet Mala, appartement 7 74430 SEYTROUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/07/2026
Voir →
ROSAY, Océane, CANETTI, Corinne, VALLON
Acte sous seing privé en date du 19/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 25/06/2026, Dossier 2026 00030018 Référence 7404P01 2026 A 01140 Adresse de l'ancien propriétaire : 811 Route de la Dranse 74110 MONTRIOND. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/07/2026
Voir →