désordres survenue en 1998, que les maîtres d'ouvrage ont fait réaliser à la fin de l'année 2002 et au tout début de l'année 2003 les travaux de renforcement des fondations par pose de micropieux sous les semelles

que la preuve d'un empiétement du mur de la maison de M. et Mme Z... n'était pas rapportée ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les photographies prises lors du chantier démontraient que la semelle

rapports géologiques, dont l'un, établi par Monsieur A..., conclut à l'aptitude du remblai à supporter des maisons individuelles et envisage la possibilité de fondations superficielles sur radié ou semelles

parasitaires à raison de la commercialisation par la société VETIR de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle

Il résulte des pièces contractuelles que le groupement d'entreprises devait réaliser des assises granulaires de semelles de piles de viaduc comprenant une seule couche d'assise d'un mètre de matériaux

La consolidation de la victime est intervenue le 4 avril 2019, elle a donc dû remplacer ces semelles orthopédiques six fois depuis la consolidation.

deux paires de semelles correctrices annuelles ainsi que d'un tampon amortisseur d'une canne simple par an et d'une canne simple tous les cinq ans”.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

pose de vidéophone, d'un ensemble de plomberie sanitaire, d'un plancher chauffant, d'une chaudière murale à gaz, d'un circuit VMC, - l'isolation extérieure et la réalisation du coffrage pour la semelle

monsieur [P] a mis en demeure la SCI objectif [Localité 17] de “procéder à la suppression de l’ensemble des ouvertures en limite de propriété ayant des vues directes sur son fonds, de supprimer la semelle

N° RG 23/05207 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KGSB Copie délivrée à la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN Me Jodie DEBUICHE TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 4] **** Le 09

notifier la décision à cette caisse, - l'a débouté de ses demandes d'expertise médicale et comptable, - a rejeté sa demande d'injonction à la CPAM de justifier de la prise en charge d'une orthèse, d'une semelle

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

Julien SENEL, Conseiller chargé du rapport.

les quatre solutions techniques proposées par l'expert, ils ont opté pour la création d'un mur de soutènement en béton armé, sans réduction de largeur utile sur leur fonds mais avec empiétement de la semelle