Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62736ae1a58162057dac6867
3 mai 2022
3 mai 2022
Le mur rehaussé en pierre uniquement et le mur en parpaings subissent les mêmes contraintes.
Source officielleCTX Protection sociale
69d03409cdc6046d47084a9e
3 avril 2026
3 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Stéphane DEMARI, Greffier.
Source officielleCTX Protection sociale
69d03416cdc6046d47084bc0
3 avril 2026
3 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Stéphane DEMARI, Greffier.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1db33cdc6046d47f40110
1 avril 2025
1 avril 2025
Stéphane MASSAT, Président, M. Patrice BLAIZOT,Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1dce3cdc6046d47f428f8
1 avril 2025
1 avril 2025
Stéphane MASSAT, Président, M. Patrice BLAIZOT, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1e2e8cdc6046d47f4a6c9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Stéphane MASSAT, Président, Mme Nathalie LAFITTE,M. Jean-Pierre ILMI, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69d98f0bcdc6046d47d35e7b
2 avril 2026
2 avril 2026
Stéphane HUTH, greffier.
Source officielleRétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff6108
7 août 2024
7 août 2024
Actuellement au CRA de [Localité 6] - comparant par visio conférence, assisté de Me Johann LE MAREC, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et de Mme [V] [C], interprète en langue arabe munie
Source officielleRétention Administrative
66d2b1b96d534fde6cba97ac
15 août 2024
15 août 2024
Tunisienne Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté de Me Gaëlle LABBE, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et de Mme [Y] [R], interprète en langue arabe munie
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69d8235acdc6046d47b25f90
2 avril 2026
2 avril 2026
Stéphane HUTH, greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717225d395d6ba9f2aa134
2 juillet 2025
2 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS substitué par Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de PARIS Défendeur CPAM DU CALVADOS 108 Boulevard Jean Moulin CS 10001 14031 CAEN CEDEX 9 représentée par Mme [U] [S], munie
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e17b569ccabeb8e2d57
13 janvier 2025
13 janvier 2025
à Me ....Stéphanie RIOU-SARKIS................. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab12da9e15c5132045b6
1 avril 2025
1 avril 2025
par Me Heike ARMERY, avocate au barreau de POITIERS ; DÉFENDERESSE CPAM de la Vienne dont le siège social est sis 41 rue du Touffenet - 86043 POITIERS CEDEX 09, représentée par Madame [Z] [V], munie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab13da9e15c5132045cc
1 avril 2025
1 avril 2025
DU 1er AVRIL 2025 DEMANDERESSE A L'INSTANCE ET DÉFENDERESSE A L'OPPOSITION URSSAF POITOU-CHARENTES dont le siège est 3 avenue de la Révolution - 86000 POITIERS, représentée par Madame [H] [I], munie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab14da9e15c5132045d0
1 avril 2025
1 avril 2025
par Me Heike ARMERY, avocate au barreau de POITIERS ; DÉFENDERESSE CPAM de la Vienne dont le siège social est sis 41 rue du Touffenet - 86043 POITIERS CEDEX 09, représentée par Madame [J] [E], munie
Source officielleciv3
61372667cd580146774254be
24 février 1999
24 février 1999
deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19 janvier 1999, où étaient présents : Mlle Fossereau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Stéphan
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d3422b307dc44de890
16 octobre 2018
16 octobre 2018
DE T... , Stéphanie H...
Source officielleciv3
613721bacd580146773f691a
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Stephen, Charles J..., 2°/ Mme Rosine, Huguette B..., épouse J..., demeurant ensemble Porte du Bout-Résidence Marina, Bâtiment Cape, Appartement 223 à Trois Ilets (Martinique), en cassation d'un
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbeefcdc6046d47089c45
7 mai 2026
7 mai 2026
Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 822 679 049 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane
Source officielleAUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COLLECTIVES)
69e3724ccdc6046d47add7a1
14 avril 2026
14 avril 2026
Marie CLERC-PLUMAIL Débats en chambre du conseil à l'audience du 14 avril 2026 DANS LA CAUSE ENTRE En demande CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DU NORD-OUEST (CIBTP) [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie
Source officiellePage 31 sur 138