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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA05140_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 août et 10 novembre 2023, Mmes B C A, Sylvia Apu A, Paloma Tetu A, Mélanie Tiare A et
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa3b
28 août 2012
28 août 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Mars 2011, enregistrée sous le no 461 assurée : Sylviane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907ff
25 avril 2013
25 avril 2013
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sylvianne Z...
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5f3
14 mars 1989
14 mars 1989
Sylviane, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1988 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamnée à 13 mois d'emprisonnement
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807339
19 décembre 2012
19 décembre 2012
At-Tchong I, Mme Daphné J, Mme Emma K et Mme Sylviane L ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de la Polynésie française le 19 mai 2011, présentée pour M.
Source officiellecr
61372677cd58014677425ca0
7 février 2001
7 février 2001
Sylvaine, épouse S..., F... Catherine, H... Gérald, I... Pascale, épouse G..., O... Guy, P...Daniel, R... Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...
Source officielleCH3 JAF Gracieux
6a10ce6ccdc6046d479e7460
20 mai 2026
20 mai 2026
DBXS-W-B7K-I236 MINUTE : 26/ Code NAC : 26J REQUERANTE Madame [G] [N] [K] [F] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvia
Source officielleCH3 JAF Gracieux
6a10ce6acdc6046d479e7446
20 mai 2026
20 mai 2026
00252 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I24D MINUTE : 26/ Code NAC : 26J REQUERANT Monsieur [D] [X] [K] [B] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sylvia
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Ayant pour conseil : Maître Sylvie I...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402447_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de La-Chapelle-aux-Bois a confié à la SARL Bureau d’études techniques Sylvin la maîtrise d’œuvre de l’opération d’extension de son réseau de chaleur.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100579
14 mai 2013
14 mai 2013
Timi AA... domiciliée..., 59°/ Mme Marcelle S..., épouse BB..., domiciliée...,..., 60°/ Mme Sylvia S..., épouse de M.
Source officielleChambre 1/Section 2
662a9a1bc8a1343b8cd5fc94
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R129 C/ Madame [N] [B] [T] Numéro de minute: 24/00327 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 25 Avril 2024 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
6708152889f19e8c50f836fe
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Monsieur [E] [O] Numéro de minute: 24/00791 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 10 Octobre 2024 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
6708152c89f19e8c50f837b8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 173 C/ Madame [B] [G] [F] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
67801b719c3ba90f51dc14c1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ressort du courrier adressé par Maître [P], Notaire à [Localité 2], que Maître [H] n’exerce plus ses fonctions à [Localité 2] et qu’en conséquence de désigner un autre notaire ; PAR CES MOTIFS Nous, Sylviane
Source officielleciv2
61372252cd580146773fc052
12 décembre 1994
12 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvia X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00473
4 avril 2018
4 avril 2018
Sylvain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'enlèvement et de séquestration de mineur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0d7b82cdc6046d4749d8e0
13 mai 2026
13 mai 2026
Sylvain LECENNE GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.
Source officielle5e Chambre
651fa5d3c601f08318991a5f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laëtitia DARDELET,
Source officielle5e Chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406ee
20 avril 2023
20 avril 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officiellePage 31 sur 505
KNOCKAERT, Sandrine, Sylvianne, Pascale
31/07/2026
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FINANCIERE SYLVIA
31/07/2026
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SYLVIANAE MENUISERIE
31/07/2026
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SNC CHEZ NINIE ET FLO, PARENTY, Laetitia, Sylviane, Françoise
Cession sous acte authentique en date du 16/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 527 Rue du Canal 62610 Brêmes
30/07/2026
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GOUY, Priscilla, Sylviane, Virginie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/07/2026
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